Zone de paix

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... euro-atlantique et Partenariat pour la Paix 1051 . 3.1.3 Francophonie 1053 . 3.1.4 Unions, ass...(Memorandum of Understanding) . NAFTA Zone de libre-échange d'Amérique du Nord . (North Ame...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

... Universelle: Obstruction au processus de paix et de réconciliation et refus du résultat de l'�...Port Autonome d'Abidjan . Abidjan Vridi, Zone portuaire . Contribue au financement de l'adminis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Myint Ancien Président du Conseil pour la paix et le développement de la division de Bago (Pegu)... 1093, Shwe Taung Gyar St, Industrial Zone Ii, Ward 63, South Dagon Tsp, Yangon . K22h Granit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 5C.63/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 9 juin 2004

... propriétaires ont alors demandé au Juge de paix du cercle de Z.________ une expertise hors procès... eaux drainées par la fouille au-delà de la zone de l'immeuble sinistré. Par décision du 6 avril ...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Myint Ancien Président du Conseil pour la paix et le développement de la division de Bago (Pegu)... 1093, Shwe Taung Gyar St, Industrial Zone Ii, Ward 63, South Dagon Tsp, Yangon . K22h Granit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

... contre les effets des champs de mines, zones minées, mines, pièges et autres dispositifs . 1..... 2. Forces et missions de maintien de la paix et certaines autres forces et missions . a) Le pr�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Myint Ancien Président du Conseil pour la paix et le développement de la division de Bago (Pegu)... 1093, Shwe Taung Gyar St, Industrial Zone Ii, Ward 63, South Dagon Tsp, Yangon . K22h Granit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Message portant approbation de la Convention du 9 décembre 1994 sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé et de son Protocole facultatif du 8 décembre 2005

..., du maintien et de la consolidation de la paix sont rapidement devenues un instrument incontourna... cessez-le-feu ou à l'établissement d'une zone tampon, mais s'efforcent désormais de rétablir, ...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... Myint Ancien Président du Conseil pour la paix et le développement de la division de Bago (Pegu)... 1093, Shwe Taung Gyar St, Industrial Zone Ii, Ward 63, South Dagon Tsp, Yangon . K22h Granit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

..., à garantir la stabilité et la paix dans un contexte plus étendu. Ainsi, non seulemen... internationaux tels que ceux de Schengen (zones de sécurité sans contrôle des frontières) et D...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica