Zone de pêche

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 23 Octobre 2001

Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

Unique

Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP) Modification du 21 septembre Le ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 08 Novembre 2005

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ......: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance1 est ......nimale des mailles: 40 mm; 7 Le détenteur d'un permis de pêche peut utiliser au plus trois filets à la fois, ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 03 Octobre 2006

Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

Unique

Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP) Modification du 30 août 2006 Le ......1993 relative à la loi fédérale sur la pêche1 est modifiée comme suit: 1, de la loi fédérale du 21 juin 1991 sur la pêche (loi)2, vu l'art. 33 de la loi fédérale du 9 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 21 Novembre 2000

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ......: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de est modifi�...... 7Du 31 mars à 12 heures au 24 septembre à 12 heures, le détenteur d'un permis de pêche peut utiliser au plus trois filets à la fois; ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 30 Décembre 2003

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ......: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance1 est ...... 28 novembre 2003 Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication: Moritz Leuenberger Pêche dans le lac Supérieur de Constance RO 2003 1. ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 10 Décembre 2002

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ......: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de est modifi�...... 7 Le détenteur d'un permis de pêche peut utiliser au plus trois filets à la fois, ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 14 Septembre 1999

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

...: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de est modifi�...... 31 Pêche dans le lac Supérieur de Constance RO Art....... 1 et 2: 3Pour la pêche à la ligne traînante, on utilisera au maximum ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 28 Décembre 2001

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ......: 'ordonnance du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de est modifi�......it: f 5 Chacun de ces deux cantons détermine, en ce qui concerne les permis de pêche qu'il délivre: les dimanches et les jours fériés officiels durant lesquels la pêche professionnelle est limitée en vertu de la ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Décembre 2009

Ordonnance du DETEC sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

Unique

Ordonnance du DETEC sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance ...... 'ordonnance du DETEC du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance1 est ...... 31 2009-2986 6859 Pêche dans le lac Supérieur de Constance RO 2009 ...