zone climatique sur la terre

• Rapport sur la politique extérieure 2010

....6.2 Politique extérieure en matière climatique 1145 . 4.7 Politique énergétique extérieure 114...(Memorandum of Understanding) . NAFTA Zone de libre-échange d'Amérique du Nord . (North Ame... de la population après le tremblement de terre de janvier 2010 en Haïti. Dans le cadre de ses ac...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de l'énergie et les changements climatiques (ch. 2.3), et enfin . - la nécessité de réforme..., d'un meilleur accès humanitaire aux zones en conflit, d'une réglementation des activités d... sur les conséquences du réchauffement terrestre, par exemple, n'est pas encore achevé, mais il fa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.365/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 20 décembre 2004

... principes adoptés pour l'estimation des terres dans le sous-périmètre viticole. Un prix de base...'autres vignes, notamment à Epesses dans la zone de production de l'appellation "Calamin". B.a Dans... sols, rapport géo-pédologique, carte climatique), et d'avoir ensuite jugé superflue la mise en oe...

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 pommes de terre, même coupées en . morceaux ou en tranch...dans la zone d'une Partie en vue de la fourniture d'un service;... les défis posés par le changement climatique; . estimant que leur coopération dans divers doma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... et images de satellites d'observation de la terre de l'Université de Zurich). Ces contributions son... les prairies extensives situées dans la zone de grandes cultures, les contributions se sont él... aux conditions géographiques et climatiques de la Suisse répond à un intérêt public. Cet �...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... concernant le projet de revitalisation de la zone-tampon grâce . à la création d'un centre d'éd... à minimiser l'impact de conditions climatiques extrêmes sur la santé de la population tadjike, ... à renforcer le secteur de la pomme de terre en Mongolie,. conclu le 5 février 2008 3332 . 2....

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... aux conséquences du changement climatique. . Migration . Quelque 200 millions de personnes, ... qu'une personne sur deux vit aujourd'hui en zone urbaine, on estime que cette proportion passera à... le maïs, les haricots et les pommes de terre) et de les mettre en culture sur plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... du contingent tarifaire de pommes de terre par mise aux enchères (art. 22a); suppression des...� ferme agricole les parcelles sises dans une zone à bâtir. Les modifications proposées ne touchen...-cadre économiques ou des changements climatiques, mais aussi pour lutter naturellement contre les p...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... 85 % des stocks de poissons vivent dans la zone des 200 milles marins, un tiers des réserves de p... de s'aggraver avec le changement climatique et la raréfaction des ressources naturelles. Il e...Les ressources terrestres se raréfiant, l'intérêt se tournera nécessaire...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... hausse devrait avoisiner 1,2 % l'an dans la zone OCDE et en ex-URSS, contre 3 1 / 2 % dans les pay... Elle vise à limiter le réchauffement climatique, imputable principalement à la consommation d'én... souterraines profondes de la croûte terrestre continentale (stockage final souterrain). Mais les...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica