Zone climatique

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57 documents pour Zone climatique

- Rapport sur la politique extérieure 2010
....6.2 Politique extérieure en matière climatique 1145 . 4.7 Politique énergétique extérieure 114...(Memorandum of Understanding) . NAFTA Zone de libre-échange d'Amérique du Nord . (North Ame...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 2C 649/2010 de IIe Cour de Droit Public, 5 avril 2011
... du vignoble genevois (dites "vignes de zone"), dont la production était vinifiée en Suisse e... d'une même entité géographique et climatique que les vignobles genevois. Dès 2005, les autorit...
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... de l'énergie et les changements climatiques (ch. 2.3), et enfin . - la nécessité de réforme..., d'un meilleur accès humanitaire aux zones en conflit, d'une réglementation des activités d...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
...dans la zone d'une Partie en vue de la fourniture d'un service;... les défis posés par le changement climatique; . estimant que leur coopération dans divers doma...
- Arrêt nº 1P.365/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 20 décembre 2004
...'autres vignes, notamment à Epesses dans la zone de production de l'appellation "Calamin". B.a Dans... sols, rapport géo-pédologique, carte climatique), et d'avoir ensuite jugé superflue la mise en oe...
- Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement
... défis mondiaux comme le changement climatique, la sécurité alimentaire, les catastrophes envir... banque de référence des pays membres de sa zone géographique. Un tel degré d'appropriation pe...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2005 des constructions civiles)
..., la modélisation et les questions climatiques (modifications du climat, valeurs moyennes), et co.... L'immeuble se trouve dans une zone d'activités artisanales et de services. Le plan d...
- Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2004
- Seccion Unica
- Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement
... aux conséquences du changement climatique. . Migration . Quelque 200 millions de personnes, ... qu'une personne sur deux vit aujourd'hui en zone urbaine, on estime que cette proportion passera à...
- Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... d'adaptation au bouleversement climatique, conclu le 21 août 2009 3259 . 2.3.34 Accord entr... un projet d'eau potable mené dans les zones rurales, conclu le 1er février 2009 3338 . 2.4.22...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la révision partielle de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
... des volumes d'habitation existant en zone rurale (S 25.9.03, Lauri; N 3.10.03) . 2003 M 03.... de la politique énergétique et climatique suisse, de l'énergie à partir de la biomasse....
- Feuille Fédérale num. 50, 20 décembre 2005
- Seccion Unica

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