Zelande

• Accord de trafic aérien entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande (avec annexe)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 11 avril 2006
• Unique
• Accord

• Message concernant l’approbation des accords vétérinaires avec la Norvège et la Nouvelle-Zélande

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord du 9 septembre 1999 de trafic aérien entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2007
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

.... Nouvelle-Zélande, ch. 7 . 7. Admission valable jusqu'au 30 juin 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Arrêté fédéral portant approbation de l’Accord entre la Suisse et la Norvège relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants, de spermes, ovules et embryons animaux et de produits animaux, et de l’Accord entre la Suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux (Projet)

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

...4, de la Convention. La Nouvelle-Zélande a soumis une notification au dépositaire conform�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... significatives, avec la Nouvelle-Zélande notamment. La décision du Conseil fédéral d'une...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Instrument d'amendement du 24 novembre 2006 à la Constitution de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994, de Minneapolis 1998 et de Marrakech 2002

...** 4 août 2009 4 août 2009 Nouvelle-Zélande* ** 17 août 2009 17 août 2009 Oman 3 juillet 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Instrument

• Ordonnance 1 du DFF relative à l'imputation forfaitaire d'impôt

...Nouvelle-Zélande Dividendes 15 6.6.80 Intérêts 10 [25] Redevance...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique