zambie capital

• Accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (avec annexes)

... verser sa contribution à la dotation en capital par tranches annuelles du même montant pendant le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2005
• Unique
• Accord

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... de la Suisse à l'augmentation du capital des banques régionales de développement;. - l'ad... 2,3 0,6 Mozambique 59,0 15,1 Zambie 1,7 0,4 Sénégal 13,0 3,3 Afrique d...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... la continuité et préserver notre capital de confiance. La DDC encourage les pays prioritair... Vert, Ethiopie, Ghana, Nigéria, Somalie, Zambie, Zimbabwe, République Dominicaine, Paraguay, Urug...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'adaptation de dispositions du droit fédéral en matière d'organisation

... diplomatiques au Malawi, à Malte, en Zambie et en Gambie22;. 21. la loi fédérale du 9 mars 1... la participation de la Confédération au capital-actions de la Société générale de l'horlogerie...

• Feuille Fédérale num. 33, 21 août 2001
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'adaptation de dispositions du droit fédéral en matière d'organisation

... diplomatiques au Malawi, à Malte, en Zambie et en Gambie23;. 21. la loi fédérale du 9 mars 1... la participation de la Confédération au capital-actions de la Société générale de l'horlogerie...

• Feuille Fédérale num. 14, 9 avril 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'une garantie à la Banque nationale suisse dans le cadre d'un prêt au Fonds fiduciaire pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance du Fonds monétaire international

... 250 milliards de dollars), ce montant est capital pour ces pays. . L'augmentation du subventionnemen... 1970 2330 Vietnam 770 890 Yémen - 950 Zambie 740 950 Zimbabwe - - 2 . 1 «-» signifie qu'auc...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...L'accès plus facile au capital a certes constitué un moteur de la croissance dan...Togo Cotecna 01.09.96. Zambie SGS 01.09.96. 11 Depuis le 17 mai 1997 (auparava...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...Les participations du seco au fonds de capital-risque pour les PME dans les pays en développemen... du Congo (Brazzaville), le Rwanda et la Zambie, la Suisse n'a de créances qu'à l'égard des deu...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... annexe, admet que le rapport entre capital social et endettement ainsi que les taux d'intér�... Yémen* 21 juillet 1987 16 novembre 1994 Zambie 7 mars 1983 16 novembre 1994 Zimbabwe 24 févrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

...Pro Helvetia met son capital, c'est-à-dire ses connaissances, son expérience ... initiatives spécifiques, au Lesotho, en Zambie et en Angola), les contacts, la mise en réseau et...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica