xenophobie definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... de Durban contre le racisme et la xénophobie sont deux autres sujets qui intéressent les deux ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière

...Titre I Définitions et objectifs de la coopération . Art. 1 Services ...2013 racisme et xénophobie, . 2013 trafic illicite de biens culturels, y comp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 21 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'Accord entre la Confédération suisse et l'Office européen de police

...2.2.2 Titre I: Définitions 909 . 2.2.3 Titre II: Objectif de l'accord 909 . 2...- le racisme et la xénophobie; . - les vols organisés; . - le trafic illicite d...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2005
• Seccion Unica

• Extremismusbericht (in Erfüllung des Postulats 02.3059 der Christlichdemokratischen Fraktion vom 14. März 2002)

...Der gemeinsame Nenner einer Definition beschreibt Gewalt als die unter Einsatz körperlic... durch einen übersteigerten, mit Xenophobie und Ausländerfeindlichkeit verbundenen Nationalis...

• Bundesblatt num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière

...Titre I. Définitions et objectifs de la coopération . Art. 1 Services ...- racisme et xénophobie, . - trafic illicite de biens culturels, y compris...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... l'antisémitisme, le racisme et la xénophobie. . Prestation(s) . subventionnée(s): Soutien fi...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2003

.... 2.4 Lutte contre le racisme et la xénophobie . Durant l'année sous revue, une délégation de ... nombre de questions telles que la définition du terrorisme ou des actes terroristes, la répres...

• Feuille Fédérale num. 4, 3 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2006

... de trouver un consensus sur la définition des tests génétiques. Il y a encore lieu de soul.... 2.4 Lutte contre le racisme et la xénophobie . Sous la responsabilité de l'Office fédéral de...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

...Le présent rapport s'appuie sur la définition utilisée par le Conseil fédéral dans sa publica... de le décrire plus précisément: xénophobie exacerbée couplée au nationalisme et à un racis...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral concernant le classement de la motion 04.3224 de la CAJ-N du 29 avril 2004 (Utilisation de symboles de mouvements extrémistes appelant à la violence et à la discrimination raciale comme norme pénale)

...�sent, il est impossible de donner une définition claire des symboles racistes. En font sans contest... et manifestations de racisme et de xénophobie au moyen du droit pénal 39 ne prévoit pas d'int...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica