voyageurs national park

• Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

... route vers le rail, tant dans le trafic voyageurs que dans celui des marchandises. 2 Les prix des ... coûts marginaux uniformes sur le plan national, c'est-à-dire sur les coûs d'exploitation et d'e... amélioré par une extension de l'offre «Park and Rail». Moyennant un coût de 90 millions, le ...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... réseaux d'infrastructure d'importance nationale relevant en grande partie de la Confédération: ....Route - routes nationales - trafic voyageurs motorisé individuel9 . - transport de marchandis...�seaux ferroviaires et des routes nationales, park-&-rides, etc.); . - de mesures d'incitation affect...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
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• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... entreprises fédérales, aux routes nationales et aux oeuvres sociales, les subventions engloutis... 000 201.3600.170 Comité suisse pour Wilton Park 14 700 327.3600.305 Bureau international d'éducat... puisqu'elle vise à attirer les voyageurs et les touristes en Suisse et à préserver l'imag...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... destinée à financer une campagne nationale, lors des matches qui se dérouleront dans les 4 s...Jakob-Park, en fonction), Genève (Stade de Genève, inaugur�... de l'infrastructure et des trafics voyageurs et marchandises permet de trouver des solutions ad...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)

... escompte une poursuite de la hausse des voyageurs-kilomètres de 19 % d'ici à 2020 et de 24 % d'ici... mobilité douce ni les installations de parkings d'échange (park-and-ride). Ces projets, ainsi que...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
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• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... autant d'améliorations du système national des brevets proposées par le projet. Celles-ci ac... du cancer, du diabète, des maladies de Parkinson, d'Alzheimer, etc., mais également à l'éliminat... petite quantité dans les bagages des voyageurs (importations dites capillaires) et non plus exclu...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route. Accord relatif aux échange... technique nécessaire aux autorités nationales à des fins d'inspection, il suffit pour les fabri... (ILAB). Witlon Park House Tous produits et substances Wilton Place. D...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
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