voyages sncf

• Message sur le raccordement de la Suisse au réseau ferroviaire français, notamment aux liaisons à grande vitesse

...), des compagnies ferroviaires (CFF, SNCF) et, depuis 1997, de Réseau Ferré de France (RFF... positifs sur l'économie nationale (voyages d'affaires et tourisme). Les améliorations de l'o...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

... l'entreprise ferroviaire de l'Etat, la SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français)..., les personnes lésées par des voyages que l'entreprise n'exécute pas elle-même seraie...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... seuil des 4 heures, intéressant pour les voyages d'un jour. . Le volume global des investissements... trafic lourd proportionnelle aux prestations SNCF Société Nationale des Chemins de fer Français. ...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur la réforme des chemins de fer 2 (Révision des actes normatifs concernant les transports publics)

...�mes des chemins de fer de monopole (comme la SNCF en France), mais aussi les systèmes de mandats li...Cette loi inclut donc également les voyages de retour hebdomadaires. . Art. 3 Fonction de dess...

• Feuille Fédérale num. 16, 17 avril 2007
• Seccion Unica