vote blanc belgique

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

... sont pas les mots «oui», «non» ou «blanc» qui doivent être entrés dans l'appareil de saisi...�pandue dans les élections nationales en Belgique, aux Pays-Bas43, aux Etats-Unis, en Russie, en Aze...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... tion et la Suisse) . - g pour la Belgique, le Danemark, l ' . r: + le r é f é rendum oblig... grises montrent les inconvénients, les blanches les avantages d'un moyen d'identification (état e...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...�gent à la cour ou au tribunal sans droit de vote. . Convention des Nations Unies sur le droit de la...Annexe I . Grands migrateurs . 1. Thon blanc germon: Thunnus alalunga . 2. Thon rouge: Thunnus ...* ** 30 août 2006 29 septembre 2006 Belgique* 13 novembre 1998 13 décembre 1998 Belize** 13 ao...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport du Conseil fédéral sur les effets de divers instruments de politique européenne sur le fédéralisme de la Suisse (en réponse au postulat Pfisterer [01.3160] «Rapport sur le fédéralisme. Options en matière de politique européenne»)

... 8 La Citoyenneté européenne et le droit de vote communal 5666 . 8.1 Instruments de la coopératio..., à savoir l'Allemagne, l'Autriche et la Belgique, sont des exemples particulièrement intéressants.... 20 Voir p. ex. le livre blanc Gouvernance européenne de la Commission, du 25 ju...

• Feuille Fédérale num. 32, 7 août 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... avec l'Allemagne, l'Italie et la Belgique) des dispositions restrictives aux échanges (cont... le droit à la parole mais non le droit de vote. De plus, dans les domaines où la législation su... zéro de respectivement 500 hl pour le vin blanc grec Retsina et de 1000 hl pour le Porto ainsi que...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...3.2.1.5 Le système de vote au Conseil 6500 . 3.2.1.6 La codécision au Parlem... la Belgique, l'Allemagne et l'Italie s'ajoutèrent en 1973 la ...154 ss TCE). Dans son livre blanc de 2001 sur la politique européenne des transport...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... unanimes si aucun Etat membre n'émet un vote négatif. Les décisions et les recommandations qu... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1806. Chocolat et autres préparations alimentai...39). Argentine. Australie. Autriche. Belgique. Bulgarie. Canada. Chili. Croatie. Républiqu...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Facteurs conduisant à l'augmentation du nombre de rentes versées par l'assurance-invalidité. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration

...Il s'agit de l'Allemagne, la Belgique, du Canada, des Pays-Bas, de la . Suède et de la ... suisse a toutefois refusé en 1999 lors d'un vote populaire demandé par référendum. Il est cepend.... Blanc, Stéphane, 1999: La procédure administrative en ...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... des participants figurent 11 Etats: la Belgique, l'Allemagne, la Finlande, la France, l'Irlande, l...Lors du vote final, le 18 juin 1999, le Conseil des Etats a, ap... monnaie électronique à des fins de blanchiment d'argent fait partie du domaine des organes de sur...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2005. Extrait: Chapitre I

... Confédération de se substituer à la Belgique dans le paiement des compléments de rentes impay�... 2005, il a confirmé, sans opposition, son vote de 2004 en faveur du classement. Bien que l'une de... poids lourds Euro 0 par les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus édictée en 2002 augmenterait le tr...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica