vorarlberg autriche

• Convenzione tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica di Lituania per evitare le doppie imposizioni in materia d'imposte sul reddito e sul patrimonio (con prot.)

... suisse et la République d'Autriche sur l'assistance mutuelle en cas de catastrophe ou... de l'intérieur ou le gouvernement du Vorarlberg ou le gouvernement du Tirol. 2. Les autorités me...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Convenzione

• Accord entre la Confédération suisse, la République d'Autriche et la Principauté de Liechtenstein concernant la coopération transfrontalière des autorités compétentes en matière de sécurité et de douane

... der «Bundesländer» du Vorarlberg et du Tyrol,. - pour la Confédération suisse, le...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

..., Pays-Bas, Grande-Bretagne, France et Autriche). Grâce à ces mesures, tous les médicaments fig... AG et celui de Wolfurt dans le Vorarlberg/Autriche. . Le Conseil fédéral a approuvé le ra...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la République d'Autriche sur l'assistance mutuelle en cas de catastrophe ou d'accident grave

... de l'intérieur ou le gouvernement du Vorarlberg ou le gouvernement du Tirol:. 2. Les autorités me...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Décision No 1/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... mesures de protection prises par l'Autriche contre l'introduction d'Anoplophora glabripenni...0512/508/2549 Fax. 0512/508/2545 . Vorarlberg Landwirtschaftskammer für Vorarlberg . Amtlicher ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Décision

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...: par traité international de 1954, l'Autriche et la Suisse s'engagent à assurer en commun la s�...En Autriche: Land du Vorarlberg. Bases légales Traité international entre la Con...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord avec la République d'Autriche sur l'assistance mutuelle en cas de catastrophe ou d'accident grave

... vive opposition de la part du Land de Vorarlberg. Si le lien entre les deux dossiers n'a jamais ét...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Autriche Bundesamt und Forschungszentrum für Landwirtschaf...Burgenland Tirol Niederösterreich Vorarlberg Steiermark Wien. 1.2. Noms des régions détermin�...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... Dans les pays étudiés - l'Allemagne, l'Autriche, la France, les Pays-Bas et le Dane-mark -, on obs... modèle en place depuis 1978 dans le Vorarlberg: toutes les entreprises du secteur de l'électrici...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... et d'engager des négociations avec l'Autriche, avec l'Allemagne et avec la Principauté du Liech... est aussi importante pour le Vorarlberg que pour la Suisse. Actuellement, on ne peut pas �...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica