volailles du nord

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e l'Unione europea relativo alla protezione delle denominazioni di origine e delle indicazioni geografiche dei prodotti agricoli e alimentari recante modifica dell'Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli

... Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 M... IGP 11 Veau du Limousin IGP 11 Volailles d'Alsace IGP 11 Volailles d'Ancenis IGP 11 Volai...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 22 novembre 2011
• Singoli

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

...-Unis (y compris Guam, îles Mariannes du Nord, îles Vierges américaines, Porto Rico et Samoa a...6. les oiseaux, excepté les volailles au sens des directives 92/65/CEE7 et 2009/15...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Union zum Schutz von Ursprungsbezeichnungen und geografischen Angaben für Agrarerzeugnisse und Lebensmittel, zur Änderung des Abkommens zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen

...16 Lingot du Nord g.g.A. 16 Livarot g.U. 13 Mâche nantaise g.g....11 Veau du Limousin g.g.A. 11 Volailles d'Alsace g.g.A. 11 Volailles d'Ancenis g.g.A. 11...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 47, 22 novembre 2011
• Einzig

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles des nos 0209 ou 1503: 2013 sai... (République populaire), KP Corée du Nord et MO Macao, la colonne «E» est est remplac�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et l'Union Européenne relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques pour les produits agricoles et les denrées alimentaires, modifiant l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... Lentilles vertes du Berry IGP 16 Lingot du Nord IGP 16 Livarot DOP 13 Mâche nantaise IGP 16 M... IGP 11 Veau du Limousin IGP 11 Volailles d'Alsace IGP 11 Volailles d'Ancenis IGP 11 Volai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... Margetshöchheim Holzkirchhausen Markt Nordheim Homburg am Main Markt Einersheim Hösbach Markt Er...IV. Volailles et oeufs à couver. A. Législations. Communauté ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...eurs. Petits . Canaris. Volailles. Volailles. Volailles . Volailles. Volailles. 6. D... séchage et mouture de poissons de la Mer du Nord auquel le jus de pression . concentré peut être ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... des statistiques des abattages, volailles. . Statistiques de la pêche . 2013 31991 R 1382: ... à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est (JO L 365 du 31.12.1991, p. 1), modifié par: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

... destinées à l'élevage intensif de volailles ou de porcs i) Disposant de . 40 000 emplacements... et les Parties à l'Accord de libre-échange nord-américain s'emploient actuellement à recueillir ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Message concernant la révision de la loi sur la protection des animaux

..., à présent, de remplacer «les volailles» par «d'autres animaux» pour ne pas restreindre l... services vétérinaires; les cantons du nord-ouest de la Suisse disposent d'une commission comm...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica