volailles bio

• Ordonnance instituant des mesures préventives urgentes destinées à empêcher l'introduction de la peste aviaire classique en Suisse

... Art. 2 Interdiction de l'élevage des volailles en plein air . 1 Les volailles ne peuvent être d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 28 février 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures préventives urgentes destinées à empêcher l'introduction de la peste aviaire classique

... Art. 2 Interdiction de l'élevage des volailles en plein air . 1 Les volailles ne peuvent êtr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...'engrais, veaux, ovins, caprins, porcs, volailles . 2013 2013 36000 Tous les aliments . E 491 1 c; d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...e de volailles . donnant droit à la contribution, en UGB . con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

..., les spiritueux, la dénomination des volailles et la viande séchée. 243.2 Chapeau de l'accord. ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...nombre de volailles donnant droit à la contribution, en UGB . contr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...nombre de volailles donnant droit à la contribution, en UGB . contr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

...nombre de volailles donnant droit à la contribution, en UGB . contrib...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...13 Volaille, ch. 10 10. Les volailles doivent pouvoir accéder aux parcours durant un ti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...nombre de volailles donnant à la contribution, en UGB . contribution ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2006
• Unique
• Ordonnance