voie express italien

• Arrêt nº 1A.201/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 17 août 2000

...(entraide judiciaire à la République italienne;. principe de la proportionnalité). Vu les pièce...A.- Le 30 mars 1998, la banque American Express à Genève (ci-après: la Banque), se fondant sur ...D.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.X.________ et...

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

...2006 P 06.3123 Doublement de la voie ferroviaire près de Gléresse . (N 23.3.06, Jod... Gare de Prilly - Malley, Réseau Express Vaudois (REV) . Lausanne - Brigue - Domodossola .... *) 70 millions de francs sur le réseau italien; financement par l'Italie selon le principe de ter...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

...Le Conseil fédéral devra trouver une voie médiane (sans perdre de vue la nécessité de rat... accueillir un centre suisse d'expédition express du fret aérien dont la mise en service inter-vien... certaines parties de l'espace aérien italien et autrichien. . Problématique . Plusieurs accide...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... de la protection contre le bruit des voies ferrés au moyen de mesures actives et passives. .... Zurich - Munich est mentionnée expressément dans la convention bilatérale avec l'Allemagne; l... la frontière vers les chemins de fers italiens voisins se trouvent sur l'aire de la gare de Chias...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

... que les travaux de la NLFA sont en bonne voie et que, dans l'ensemble, ils progressent selon la ... du tunnel du Hirzel, arguant que la ligne express des Préalpes (Voralpenexpress) était plus attrac..., les ministres des transports allemand, italien, néerlandais et suisse ont signé le 3 mars 2006 ...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... la Convention sera réglé à l'amiable par voie diplomatique. . 2.1.1.14 Accord entre la Suisse et..., il doit être ratifié par le parlement italien. L'accord entre en vigueur après la notification .... B. La construction de la nouvelle voie express RN 19 par la France assure une liaison directe ent...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... d'étranglement majeur en construisant des voies de circulation supplémentaires, par ex. lorsqu'il.... 89 Les autres actionnaires sont l'italien ENI (46 %) et l'allemand E.On Ruhrgas (3 %). . S'a..., peu importe que l'on emprunte un Regio-Express circulant sur la ligne datant du XIXe siècle ou -...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2008. Extrait: Chapitre I

...Une telle procédure est expressément recommandée par le Contrôle fédéral des financ...�ral d'éliminer toute discrimination de l'italien dans les offres d'emploi de l'administration féd�... le projet général de l'aménagement de la voie d'accès à l'A4 en date du 21 décembre 2005. Le ...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur les embryons surnuméraires et sur les cellules souches embryonnaires (Loi relative à la recherche sur les embryons, LRE)

...L'expression «cellules souches embryonnaires humaines» désig... au moyen d'une aiguille introduite par voie vaginale afin d'aspirer les oocytes (oeufs) qu'ils... 000 exemplaires en allemand, français et italien. 115 Publié sur le site internet http://www.sci...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica