Voie d eau internationale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes .... La voie bilatérale face à de nouveaux défis . Lors de s...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 390/2010 de Ire Cour de Droit Public, 17 mai 2011

...'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale depuis 1991, sur celui des zones allu...D. Agissant par la voie du recours en matière de droit public, Aqua Nostr...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... les instances scientifiques internationales. L'utilisation de méthodes autres que celles... de la toxicité subchronique (90 jours) par voie orale . La durée des essais doit être de 90 jour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza sulla navigazione aerea (ONA)

... coopération transfrontière et internationale conformément aux art. 11, 12, 13 et 14; . b) éva..., ces Parties recherchent une solution par voie de négociation ou par toute autre méthode de rè...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 13, 27 mars 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... L'interprétation des conventions internationales applicables et la jurisprudence en la matière son...2.3.5 Chapitre 4 Voies de droit 7813 . 2.3.5.1 Section 1 Droit civil 7813...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...A l'échelle internationale, les migrations sont un phénomène dont les carac... et famille ou en encourageant - par la voie d'incitations financières aussi bien que par une ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

... voies navigables d'importance internationale (AGN)9 et dans le présent Protocole sont précéd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

... coopération transfrontière et internationale conformément aux art. 11, 12, 13 et 14; . b) éva..., ces Parties recherchent une solution par voie de négociation ou par toute autre méthode de rè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2007
• Unique
• Protocole

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... de fonds: toute opération effectuée par voie électronique pour le compte d'un donneur d'ordre ... coopération technique de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA); . Mesures à l'enc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... est bon, même en comparaison internationale. La qualité élevée des réseaux d'infrast... d'étranglement majeur en construisant des voies de circulation supplémentaires, par ex. lorsqu'il...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica