viticulture emploi

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... alimentaires et des contrôles en viticulture (art. 63 à 69); . 6030 . - Paiements direc...L'emploi d'engrais minéraux phosphatés a chuté de près ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Civil, 29 octobre 1965

Regeste Hinfall einer letztwilligen Verfügung. 1. Rechtsnatur der Klage, mit welcher die gesetzlichen Erben eine letztwillige Verfügung als ungültig anfechten, a) in erster Linie, weil die Verfügung infolge Nichterfüllung einer Bedingung, an die sie geknüpft war, dahingefallen sei; b) in zweiter Linie, weil die Verfügung widerrufen worden sei (Erw. 2). 2. Auslegung der letztwilligen Verfügung. Unbedingte oder bedingte Anordnung? (Erw. 3, a und b). 3. Hinfall einer bedingten letztwilligen Anordnung wegen Ausfalles der Bedingung (Erw. 3, c und 4). 4. Lebt die letztwillige Verfügung, die der Erblasser durch eine spätere Verfügung stillschweigend widerrief, wieder auf, wenn er die spätere Verfügung ihrerseits aufhebt? (Erw. 5). **************************************** Regeste Caducité du ...

... le poste de chef du Service de la viticulture du canton du Valais, mais donna sa démission en 1..., les autorités de son canton, ainsi que l'emploi des deniers publics. BGE 91 II 264 S. 266. Après ...

• Arrêt nº I 157/04 de IIe Cour de Droit Social, 22 décembre 2004

... lourds, notamment les travaux dans la viticulture. La restriction concernait également l'activité ... de santé, ce qui n'est plus le cas de son emploi précédent de coiffeuse, et à évaluer sur cette...

• Loi fédérale relative à la mise à jour formelle du droit fédéral

... du Technicum ETS d'arboriculture, de viticulture et d'horticulture de Wädenswil (Centre de formati...�rale du 6 octobre 1989 sur le service de l'emploi et la location de services23 . Art. 42, al. 1, et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles)

... les projets bénéficiant à la viticulture. 4Tout soutien à la communication politique ou au... du développement économique et de l'emploi (OFDE), selon l'art. 5, al. 1 et 2, de l'arrêté ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 931/06 de IIe Cour de Droit Social, 3 octobre 2007

... linguistiques, possibilités limitées d'emploi en raison d'un statut de saisonnier), pour autant ... de travail de l'agriculture et de la viticulture en Valais n'est pas pertinente, puisqu'on ne saura...

• Partie II: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2004 à 2007

... contributions de reconversion) - viticulture. Paiements directs. Paiements directs généraux C...La situation de l'emploi a été jusqu'ici favorable, mais une détériorat...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation de matériel de multiplication de la vigne (Ordonnance du DFE sur les plants de vigne)

... à la plantation franc de pied ou à l'emploi en tant que porte-greffe pour un greffage; . b. le... un intérêt particulier pour la viticulture et n'est pas protégée par la loi du 20 mars 1975...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 67/06 de IIe Cour de Droit Social, 20 avril 2007

... en qualité d'ouvrière agricole (viticulture) jusqu'à son mariage, en 1973, époque à partir ... conserve une capacité de travail dans un emploi adapté à ses problèmes lombaires, n'a pas forme...

• Loi fédérale relative à la mise à jour formelle du droit fédéral (Projet)

... du Technicum ETS d'arbori-culture, de viticulture et d'horticulture de Wädenswil (Centre de formati...�rale du 6 octobre 1989 sur le service de l'emploi et la location de services (LSE)57 . Art. 42, al. ...

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica