virus informatique novembre 2008

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...b. une diminution du titre infectieux des virus thermorésistants, des parvovirus par exemple, ...2. Ordonnance du 23 novembre 2005 concernant l'abattage d'animaux et le contrô... 2004 3079, 2005 4199, 2006 5217, 2007 2711, 2008 1189 23 RS 814.600 24 RS 916.441.22 25 RS 916.441.... être établis à l'aide du système informatique Traces, dans la mesure où cela est exigé par l'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., adopté par le Parlement en décembre 2008, arrête pour la première fois une stratégie en ... tournante du Comité des Ministres du 18 novembre 2009 au 11 mai 2010. Cette mission s'accompagnait ... négociations à l'OMS sur l'échange des virus grippaux et l'accès aux vaccins. La Suisse contin... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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• Arrêt nº 6B 645/2007 de Cour de Droit Pénal, 2 mai 2008

... fait l'objet d'attaques au moyen de virus. A la date de fermeture du site, 1276 utilisateurs...Ce site est resté actif du 15 novembre au 20 décembre 2004. Y.________ a ensuite ouvert ... le fait d'avoir toléré le lien informatique à destination des sites du recourant au regard de...

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... demandeur fournisse sous une forme informatique définie la liste des rapports d'essais et d'étud... en micro-organismes (y compris les virus) contenue dans le produit phytosanitaire lesquelle...de l'ordonnance du 10 septembre 2008 sur la dissémination dans l'environnement (O... sont régis par l'ordonnance du 17 novembre 1999 sur les délais d'ordre impartis pour le trai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...(OFE) . Modification du 15 novembre 2006 . Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . ...b. si le virus du SDRP a été mis en évidence. . 2 La période ...c, entrent en vigueur le 1 er janvier 2008. . 3 Entreront en vigueur ultérieurement: a. les... un projet pour l'application informatique, l'organisation, l'exploitation, le financement ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... Convention du Conseil de l'Europe du 23 novembre 2001 sur la cybercriminalité, entrée en vigueur ... sur les infractions dans le domaine informatique sont entrées en vigueur le 1 er janvier 1995, sa... Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, St-Gall 2008, . n. 10 ad art. 143 bis . 11 Cette opinion a ... allant au-delà d'une protection contre les virus et les accès illicites habituelle sur le marché ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... Convention du Conseil de l'Europe du 23 novembre 2001 sur la cybercriminalité, entrée en vigueur ... sur les infractions dans le domaine informatique sont entrées en vigueur le 1 er janvier 1995, sa... Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, St-Gall 2008, . n. 10 ad art. 143 bis . 11 Cette opinion a ... allant au-delà d'une protection contre les virus et les accès illicites habituelle sur le marché ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

...UE Union européenne. VIH Virus de l'immunodéficience humaine. Message . 1 Prése... «Programme national VIH et sida 2004-2008»8. . Les moyens classiques de lutte contre les épi...l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'exécution de la législation sur les d... la section relevant de la sécurité informatique dans l'ordonnance du 26 septembre 2003 sur l'infor...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... ou événements qui se sont produits en 2008 ou 2009. La liste complète des audits se trouve �...1.7 Informatique dans l'administration fédérale 2245 . 1.7.1 Norm... infectés par des agents zoonotiques (virus transmissibles des animaux aux hommes). . L'IVI es... par le peuple et les cantons en novembre 1998, constituent la base du compte annuel 2008 du...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
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• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2000

...19, al. 1, du règlement du 8 novembre 1985 des commissions des finances et de la Délég... particulier dans les domaines de l'informatique et de la réforme du gouvernement. La ChF dispose ...ProjEff (arrondi). 2005 2006 2007 2008 . Hypothèse/estimation: 100,9 mio. 113 mio. 124,4... toute forme de criminalité, piraterie ou virus ainsi que contre les événements extérieurs tels...

• Feuille Fédérale num. 21, 29 mai 2001
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