Violence des jeunes

• Ordonnance sur des mesures de protection des enfants et des jeunes et sur le renforcement des droits de l'enfant

...contre toute forme de violence, d'atteinte, de brutalité, de négligence, d'aban...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 466/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en matière de dro..., accidents de circulation, ..), actes de violence, relations sexuelles non-protégées, etc. Par ail...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...Président des jeunes du FPI (Front Populaire Ivoirien): Incitation publlique à la haine et à la violence. . 59. M. Patrice Baï . Conseiller sécurité d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

...� son projet de rapport sur la violence des jeunes, qui mettra en évidence les causes de ce phénom�...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 469/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en matière de dro..., accidents de circulation, ..), actes de violence, relations sexuelles non-protégées, etc. Par ail...

• Arrêté fédéral sur le programme de la législature 2007 à 2011 (Projet)

...6 Objectif 5: Prévenir et combattre la violence et la criminalité En vue d'atteindre l'objectif ... des rapports sur la violence des jeunes et sur la violence domestique. . Section 5. Explo...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... P 05.3694 Identifier les causes de la violence et engager la lutte contre ce phénomène (N 16.12...2003 P 03.3298 Violence des jeunes (N 3.10.03, Leuthard) - auparavant OFC . 2007 P 06...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2... formes de criminalité ou de violence transnationales, à la science et la recherche, à...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 467/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en matière de dro..., accidents de circulation, ..), actes de violence, relations sexuelles non-protégées, etc. Par ail...

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... renferment un certain potentiel de violence et sont susceptibles de menacer la sécurité int�...-Bretagne sous la forme d'un mouvement de jeunes apolitiques qui recourent à la musique comme moye...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica