Vin rose

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30 documents pour Vin rose

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 14 mars 1994
Regeste Art. 31 BV; Art. 6 des Beschlusses vom 7. Juli 1993 über die Ursprungsbezeichnungen der Walliser-Weine (AOC-Beschluss); qualitative Ertragsgrenzen der Flächen. Mit der vom Kanton Wallis vorgesehenen Begrenzung der Produktion von Weinen der Kategorie II (Goron) soll nicht nur eine Verbesserung der Qualität erzielt, sondern auch die Überproduktion verhindert werden. Diese Massnahme ist mit Art. 31 BV vereinbar: sie beruht auf einer genügenden gesetzlichen Grundlage (E. 2), kann sich auf ein überwiegendes öffentliches Interesse stützen und ist verhältnismässig (E. 3). **************************************** Regeste Art. 31 Cst.; art. 6 de l'arrêté du 7 juillet 1993 sur les appellations des vins du Valais (arrêté AOC); limites qualitatives de rendement à l'unité de surface. La li...

... III, les "vin blanc", "vin rouge", "vin rosé" ou "vin". L'art. 5 de l'arrêté AOC est consacr�...

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (Ordonnance sur le vin)
...Oeil-de-Perdrix Vin rosé d'appellation d'origine contrôlée issu de raisin...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " vin blanc 150. " vin rosé 150 Morphine graines de pavot 30 calculé comme ba...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Women, wine and Switzerland.
...So much for women drinking rose because it's pink .. . Since women in Switzerland ...
- Swiss News
- Num. 2009, Janvier 2009
- Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)
...uniquement pour vin bl anc, rosé, vin mousseux et vin. p. étillant. '' . r. our l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
- Unique
- Ordonnance
- Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft zur Änderung des Abkommens über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen
... (Rosenthaler) Qualitätswein b.A. Bulgarisch». (19) Der folgen...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 39, 29 septembre 2009
- Einzig
- Abkommen
- Ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (Ordonnance sur le vin)
...Oeil-de-Perdrix Vin rosé d'appellation d'origine contrôlée issu de raisin...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
- Unique
- Ordonnance

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