Vin en bouteille

• Arrêt nº 9C 748/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 mai 2011

... d'alcool, devant souvent boire une bouteille de vin avant de rencontrer les premiers clients, e...

• Ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (Ordonnance sur le vin)

...Vin nouveau . Vin vinifié et mis en bouteille avant la fin de l'année de récolte. . Riserva/R...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 91/2008 de Cour de Droit Pénal, 11 mars 2008

... consommé, avec quatre collègues, une bouteille de vin blanc. En fin d'après-midi, il a partagé,...

• The wine museum in Boudry: at the top of the town of Boudry, on a gentle and tranquil cobbled hilly road, with magnificent views to the Jura mountains, the Areuse valley and Lake Neuchatel in the distance, stands a small but attractive chateau, housing the 'Musee de la vigne et du vin'--the Museum of Vine and Wine.

...: "Il y a plus de philosophie dans une bouteille de vin que dans tous les livres" (there is more ph...

• Swiss News
• Num. 2004, Mai 2004

• Ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (Ordonnance sur le vin)

... et ne revendent que des produits en bouteilles munies d'une étiquette et d'un système de fermet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.365/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 20 décembre 2004

... exploitation, il produisait du vin en bouteilles à partir du raisin cultivé aux lieux-dits "Pente...

• Legge federale sulle bevande distillate (Legge sull'alcool)

... mousseux obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées par dég...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 27 janvier 2004
• Singoli
• Legge

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 1 mars 1977

Regeste Art. 55 SVG, Art. 1 Abs. 6 BRB über die Feststellung der Angetrunkenheit von Strassenbenützern vom 14. Februar 1968. Die Blutprobe ist die geeignete Massnahme, der sich Fahrzeugführer zu unterziehen haben, welche Anzeichen von Angetrunkenheit aufweisen; das eidg. Recht räumt jedoch den Kantonen die Möglichkeit ein, andere geeignete Untersuchungsmassnahmen vorzusehen, die ausschliesslich kantonalem Prozessrecht entspringen und deshalb vom Kassationshof nicht überprüft werden können (Erw. 2). **************************************** Regeste Art. 55 LCR, art. 1er al. 6 ACF du 14 février 1968 sur la constatation de l'ébriété des usagers de la route. La prise de sang constitue l'examen approprié auquel les conducteurs suspects d'ébriété doivent être soumis, mais le droit fédéral ré...

...: avant 16 h (et non après), une bouteille de vin rouge entre trois; au Fortuna, dès 20 h 45...

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... ou sur le revêtement du col des bouteilles;. g) «présentation»: les dénominations utilis�...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.435/2001 de Cour de Droit Pénal, 8 août 2001

... aurait appris qu'il avait consommé une bouteille de vin avec deux amis, dont l'un n'avait bu qu'un ...