Ville satellite

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47 documents pour Ville satellite

- Spring Alpine Festival--Grindelwald 26.06.2011--www.events.grindelwald.com.
...Locality: Centre-ville . Info: www. 100years-chevrolet.ch . Laufenburg . ...Lausanne . 01.06-31.08.2011: CEV Satellite Beach Volleyball . Phone: 021 315 1413 . Info: www...
- Swiss News
- Num. 2011, Janvier 2011
- Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2005)
...ch. 1.9. . 400.974 B Loèche-Ville (VS) . Station de réception satellite (SATOS). An...
- Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 824/2007 de Cour de Droit Pénal, 17 avril 2008
... de programmes de télévision par satellite. X.________, Z.________ et Y.________ sont respect..., exploiter, entretenir et développer en ville de Genève et, le cas échéant, dans d'autres com...

- Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion
... d'interception des communications par satellite du . DDPS (projet «Onyx»), du 10.11.2003 (FF 200... Covassi évoque la problématique de la ville de Genève en tant que lieu de passage pour les vo...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
...EM rgt ter, EM cdmt ville Cp EM rgt ter, cp EM cdmt ville (excepté sct lab ... stazioni terrestri di comunicazioni per satellite, armonizzate, basate sulle decisioni della Comunit...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2002
- Unique
- Ordonnance
- Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici (con allegati e atto finale)
... communal des autobus municipaux de la ville de Luxembourg;. Transports intercommunaux du canto... radioavviso e di telecomunicazione via satellite. 19Esclusi gli appalti di servizi finanziari relat...
- Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)
... que pour capter des programmes par satellite ou pour regarder des programmes payants cryptés (...En ville de Zurich par exemple, Swisscom, l'entreprise GGA ...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2008 sur les constructions civiles)
... Confédération, du canton de Vaud et de la ville de Lausanne, la CS entretient le patrimoine ciném..., de communication et de réception par satellite, etc.; . - tous les achats et rénovations d'immeu...
- Feuille Fédérale num. 27, 8 juillet 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001
... de l'approvisionnement en eau de la ville de Pogradec. Les moyens mis à disposition par la ... the cadastre project Moscow/permanent Satellite navigation reference system. A. Par cet accord, la...
- Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
- Seccion Unica
- Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)
... - pensons notamment à la diffusion par satellite et à l'expansion des réseaux câblés - a fait s... sont régulièrement déficitaires même en ville. Pour résoudre ce problème, le projet prévoit l...
- Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
- Seccion Unica

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