ville nouvelle zelande

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse a réagi judicieusement à ces nouvelles tendances. Elle s'est profilée comme actrice au s... significatives, avec la Nouvelle-Zélande notamment. La décision du Conseil fédéral d'une...Divers pays et villes d'Europe (notamment Vienne, La Haye, Copenhague, B...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance limitant le nombre des étrangers (OLE)

... USA, du Canada, de l'Australie et de la Nouvelle Zélande, jusqu2019à l'entrée en vigueur des ré... 448 Soleure 361 Neuchâtel 360 Bâle-Ville 463 Genève 748 Bâle-Campagne 386 Jura 115. b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 8 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

.... Ces nouvelles formes de gestion sont désormais si répandues qu..., les Pays-Bas, la Suède, la Nouvelle-Zélande et les Etats-Unis. . 3.2 Cantons . Il importe tout...Bâle-Ville, Vaud, Nidwald, Schaffhouse et Saint-Gall ont inte...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... finances et le Contrôle financier de la Ville de Genève assurent le contrôle annuel des compte... - A partir du budget 2009, les nouvelles contributions financées par le biais de la promot... Japon, CAN, USA, CH, Australie, Nouvelle-Zélande, Inde, République de Corée et UE). Les demandes ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... contre les risques à l'exportation, de nouvelles garanties portant sur des commandes d'exportation ... de consultation (dont le nom provient d'une ville minière de l'Afrique du Sud) institué pour lutte..., Mongolie, Myanmar, Népal, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (Protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination

... Norvège 20 avril 1998 3 décembre 1998 Nouvelle-Zélande 8 janvier 1998 3 décembre 1998 Pakista... séparés et distincts situés dans une ville, une localité, un village ou une autre zone où s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 20 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... contre les risques à l'exportation, de nouvelles garanties ont été octroyées pour un montant de ..., Indonésie, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Paraguay, Philippines, Thaïlande, Uruguay . IAIS... de consultation (dont le nom provient d'une ville minière de l'Afrique du Sud) institué pour lutte...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant les aides financières à l'accueil extra-familial pour enfants

...�res années, on peut estimer que 13 400 nouvelles places d'accueil seront soutenues par les aides fi.... Vol. 3: Nouvelle-Zélande, Portugal et Suisse, OCDE 2004, p. 124. (à consul... Zürich aus?, Département social de la ville de Zurich, 2001. . 23 FF 2004 1065 1085 24 RS 171....

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...- l'accord avec la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicable... des eaux usées, couvrant plusieurs villes vietnamiennes. Ce projet prévoit des investisseme...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...RS 420.1). NGP Nouvelle gestion publique. OCDE Organisation de coopérati...ainsi qu'aux Etats-Unis et en Nouvelle-Zélande, les grandes tendances à long terme suivantes se ... planification politique du canton de Bâle-Ville, qui représente les intentions stratégiques pour...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica