ville nouvelle zelande

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse a réagi judicieusement à ces nouvelles tendances. Elle s'est profilée comme actrice au s... significatives, avec la Nouvelle-Zélande notamment. La décision du Conseil fédéral d'une...Divers pays et villes d'Europe (notamment Vienne, La Haye, Copenhague, B...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

.... Ces nouvelles formes de gestion sont désormais si répandues qu..., les Pays-Bas, la Suède, la Nouvelle-Zélande et les Etats-Unis. . 3.2 Cantons . Il importe tout...Bâle-Ville, Vaud, Nidwald, Schaffhouse et Saint-Gall ont inte...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... Fribourg Canton de Soleure Canton de Bâle-Ville Canton de Bâle-Campagne Canton de Schaffhouse Can... entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicable...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...- l'accord avec la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicable... des eaux usées, couvrant plusieurs villes vietnamiennes. Ce projet prévoit des investisseme...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... finances et le Contrôle financier de la Ville de Genève assurent le contrôle annuel des compte... - A partir du budget 2009, les nouvelles contributions financées par le biais de la promot... Japon, CAN, USA, CH, Australie, Nouvelle-Zélande, Inde, République de Corée et UE). Les demandes ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...RS 420.1). NGP Nouvelle gestion publique. OCDE Organisation de coopérati...ainsi qu'aux Etats-Unis et en Nouvelle-Zélande, les grandes tendances à long terme suivantes se ... planification politique du canton de Bâle-Ville, qui représente les intentions stratégiques pour...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... la nécessité d'une convention nouvelle sur le droit de la mer généralement acceptable, .... 2. Le Tribunal a son siège dans la Ville libre et hanséatique de Hambourg, en République ...* 24 juin 1996 24 juillet 1996 Nouvelle-Zélande 19 juillet 1996 18 août 1996 Oman* 17 août 1989 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... d'empêcher autant que faire se peut de nouvelles crises. La crise économique mondiale a redonné u... de consultation (portant le nom d'une ville minière de l'Afrique du Sud) institué pour lutte... du Brésil, du Japon, de la Nouvelle-Zélande, de l'Union douanière sud-africaine (SACU)6 et de...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... La nouvelle systématique permet de retrouver plus facileme... associations faîtières des communes, des villes et des régions de montagne qui oeuvrent au niveau..., Japon, Corée du Sud, Nouvelle-Zélande, Autriche, Belgique, République tchèque, Danemar...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... institutionnelle avec l'UE au sujet des nouvelles prescriptions de l'UE en matière de produits chim... européennes, le Japon, la Nouvelle-Zélande et le SACU16) ont fait l'objet d'examens de politi... de l'approvisionnement en eau dans les villes de taille moyenne, et à rendre économiquement vi...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica