ville de montreal

• Arrêt nº 1C 312/2010 de Ire Cour de Droit Public, 8 décembre 2010

...Participants à la procédure. Ville de Genève, Conseil administratif,. Palais Eynard,... réactions publiées dans la presse à Montréal, à la suite d'une représentation de ce spectacle...

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... inter-prétation du thème principal «Une ville meilleure pour une vie meilleure». Pendant les s... est passé à 62 à l'Exposition de Montréal en 1967 et à 78 à l'Exposition d'Osaka en 1970. ...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates

... Düsseldorf, Mailand, London, Barcelona, Montreal, Buenos Aires, Rio de Janeiro und Sydney. Beanspru... - Ho-Chi-Minh-Ville - CG CG - CG - Yémen. - Sanaa - AMB AMB - AMB AM...

• Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.300/2005 de IIe Cour de Droit Civil, 19 octobre 2005

... de la vie y fût supérieur à celui de Montréal. Appliquant ensuite le pourcentage comparatif des ... que la mère envisageât de quitter cette ville dans un proche avenir et, dans la mesure où elle ...

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

... Düsseldorf, Milano, Londra, Barcellona, Montreal, Buenos Aires, Rio de Janeiro e Sydney. le rappres...), Durban (Africa del Sud), Ho Chi Minh Ville (Vietnam), Montpellier (Francia), Klagenfurt (Aust...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon

... 39 pays participants seulement; à Montréal, en 1967, ils étaient 62; leur nombre était mont... de 173 hectares environ se trouve entre la ville de Seto, la commune de Nagakute et la ville de Toy...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...- Le climat, etc. Dans trois villes sur quatre les distractions culturelles sont assez... Düsseldorf, Milan, Londres, Barcelone, Montréal, Buenos Aires, Rio de Janeiro et Sydney. 72 Cf. ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... pour la Confédération, le canton et la ville de Genève. La valeur politique et culturelle de c... a) Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la cou...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord entre la Confédération suisse et la République fédérale d'Allemagne relatif à la fourniture de services de la navigation aérienne au-dessus d'une partie du territoire allemand par la Confédération suisse et aux effets de l'exploitation de l'aéroport de Zurich sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne

...�me que, dans la phase finale, ceux de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne. Le canton d'Argovie devait r...Milde de l'Université McGill de Montréal, ancien chef du service juridique de l'OACI. En é...

• Feuille Fédérale num. 17, 30 avril 2002
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... 2001, le Conseil de fondation a retenu Montréal comme siège définitif de l'Agence. C. Les consé... de l'approvisionnement en eau de la ville de Pogradec. Les moyens mis à disposition par la ...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
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