vienne autriche tourisme

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., dont la France, l'Allemagne et l'Autriche, se sont exprimés plus ou moins ouvertement contr... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...Divers pays et villes d'Europe (notamment Vienne, La Haye, Copenhague, Bonn, voire Budapest ou l'Es...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

...En Autriche, cette part n'est que de 20 %. Depuis les années ...Que ces derniers viennent de loin ou des pays voisins, ils génèrent une va...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 16 avril 1997

Regeste Abstrakte Überprüfung des Genfer Gesetzes über die Entnahme und Transplantation von Organen und Geweben; persönliche Freiheit, Art. 4 BV und Art. 2 ÜbBest. BV. Beschwerdelegitimation (E. 1b). Das Gesetz verletzt Art. 2 ÜbBest. BV nicht, da es auf dem fraglichen Gebiet an einer bundesrechtlichen Regelung fehlt (E. 3). Tragweite der persönlichen Freiheit auf dem Gebiet der Organtransplantation; Bedeutung des internationalen Rechts (E. 4). Das Gesetz, das für die Organtransplantation von einer vermuteten Einwilligung ausgeht und ein Widerspruchsrecht des Betroffenen oder seiner Angehörigen vorsieht, stellt eine genügend klare gesetzliche Grundlage dar; es ist zulässig, für die Bestimmung des Zeitpunkts des Todes auf die Richtlinien der Schweizerischen Akademie für medizinische Wis...

...31 ch. 3, let. b et c de la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969, RS 0.111), voir... les plus aisés à recourir "à un tourisme médical ignoble vers les pays où la transplantat...ex. Autriche, Espagne, Finlande, France, Grèce, Italie, Portug...

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt... de francs, l'Italie 163 millions, l'Autriche 115 millions et l'Allemagne 200 millions, soit, da... suisses de commerce extérieur (Vienne et Milan). . D'autre part, le SECO a demandé au p...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... des enfants sur l'Internet, tenue à Vienne en 1999, a notamment demandé la criminalisation d... Arménie 30 juin 2005 30 juillet 2005 Autriche** 6 mai 2004 6 juin 2004 Azerbaïdjan 3 juil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)

..., de retenir la candidature commune de l'Autriche et de la Suisse pour l'organisation du championnat...'achèvera le 29 juin 2008 par la finale à Vienne. Les 31 matches se dispute-ront à Bâle, Berne,... de la promotion économique et du tourisme, de la promotion du mouvement et du sport ainsi qu...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... pour son image au sein de l'Europe, le tourisme et notre économie en général, ainsi que pour la... cette candidature a eu lieu le 14 août à Vienne, sous le slogan «Football's best - close to you»...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss... en métaux précieux (Convention de Vienne)92, à laquelle la Suisse a adhéré93, prévoit t... les Pays-Bas, la République tchèque, l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaqui...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... paysages», «Forêts de montagne», «Tourisme», «Protection des sols», «Energie», «Transport... toutes les Parties contractantes, soit l'Autriche, l'Allemagne, le Liechtenstein, la France, la Slov...- Eté 2000: Lors d'une conférence à Vienne spécialement convoquée à cet effet, tous les ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... pour le développement industriel (ONUDI), Vienne. pour objectif, soit la participation de notre pay...: par traité international de 1954, l'Autriche et la Suisse s'engagent à assurer en commun la s�... (ADP) et de l'Association suisse de tourisme pédestre (ASTP) consiste à collaborer à la plan...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica