vie sauvage volume 4

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...4) . L'internationalisation et l'interconnexion croi...5) . Dans l'ensemble, le volume des services consulaires fournis par les représen... conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe), 30e anniversair...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...b. animaux sauvages: tous les vertébrés, à l'exception des animaux .... RS 455.1 . 1 RS 455; RO 2008 2965 . 2008-0796 2985 . Prot...15 . 15 . 30 . 2013 . 2013 . 2013 . Volume m. 32013 . 12 . 0,35 . 1,8 . a) . 12 . 6 . 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...vu les art. 29, 29d, al. 4, et 30b, al. 1 et 2, let. a, de la loi du 7 octobr...la dose d'application maximale, 9. le volume minimal d'application par pulvérisation indiqué .... 9BII-2.8.1 Impact sur la vie sauvage terrestre . Les services d'évaluation évaluent l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Base(s) légale(s): . Cst. (RS 101): art. 40, al. 1 et 2. O du 26 février 2003 sur le soutien... fondation de collecter et de conserver un volume important de supports de son d'importance national... et encourager la diversité de la faune sauvage. . Prestation(s) . subventionnée(s): Programmes ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...(N 4.3.99, Commission de la sécurité sociale et de la... organes disponibles, à accroître le volume des transplants et,. 13 Ce système a été p...Pour empêcher une extension sauvage des programmes de transplantation, le Conseil de f...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... de francs en 1997, soit plus de 45 % du volume total des subventions). Dans notre analyse des tra... des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington, ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2007

.... Table des matières . Condensé 4046 . 1 Principaux développements en 2007 4048 . 1.1... une diminution considérable du volume de la cascade. Les requérantes ont contesté cett... relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Be...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine des transports

... de la qualité de vie par la maîtrise du volume du trafic, par une gestion des transports plus res...Art. 4 Prise en compte des objectifs dans les autres poli...En vue de la protection de la faune sauvage, les Parties contractantes prennent des mesures ap...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2006

.... 4966 . Rapport . 1 Principaux développements en 2006 .... relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Be... traduit également par l'augmentation du volume annuel de prêts: il est passé de 1,6 milliard EU...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

...2. Aux fins du présent Accord, les art. 3 et 4 du Protocole B de l'Accord de libreéchange ne s'a...volume of 80 % vol or higher; ethyl alcohol and other . ... ou non: 0602.4010 2013 2013 rosiers-sauvageons et rosiers-tiges . sauvages . 2013 autr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Accord