vie sauvage survie

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... le but d'améliorer la propagation ou la survie des populations concernées. . Ces dérogations ... avantages pour la population et la vie sauvage. . 3.2.4 Les Parties s'efforcent d'élaborer des s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe), 30e anniversair... (PNUE) et du World-watch Institute surviennent avant tout dans les pays en développement. C'est ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... sur le comportement des abeilles et sur la survie et le développement de la colonie, après l'utili.... 9BII-2.8.1 Impact sur la vie sauvage terrestre . Les services d'évaluation évaluent l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... 1 Ces résultats sont mesurés à la survie de l'organe chez le receveur. En moyenne, les taux...Pour empêcher une extension sauvage des programmes de transplantation, le Conseil de f...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

... les plantes utiles, la flore et la faune sauvages ou chez d'autres organismes ainsi que les organism... de telle manière que sa capacité de survie dans la nature est diminuée; . h. organismes enva...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... joue un rôle important pour la survie des régions de montagne. Par leur activité, les...�rodromes et, en vue de protéger la faune sauvage, prennent des mesures pour limiter les activités ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... conditionnels mentionnés ci-dessus surviennent lorsque des cautionnements ou des dettes doivent �... et encourager la diversité de la faune sauvage. . Prestation(s) . subventionnée(s): Programmes ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Incitation financière pour la création de places d'accueil pour enfants en dehors du cadre familial

... d'enfants concernés, cette garde «sauvage» est certainement très fréquente. Ce type d'acc...La survie à long terme de la structure sera ainsi mieux gar...

• Feuille Fédérale num. 24, 18 juin 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Quels que soient les changements qui surviennent dans la communauté des Etats, les acteurs privés... relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Be...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington, ... de fonctionnement minimal dit «de survie», c'est-à-dire réduit au strict nécessaire pour ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica