Vice-president PE

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10 documents pour Vice-president PE

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... Maung Aye Vice-généralissime; Viceprésident, d.d.n. 25.12.1937 . Sexe (M/F) . M . F . A1c ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur l'ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les délégations auprès d'assemblées parlementaires internationales et sur les délégations chargées des relations avec les parlements d'autres Etats. Rapport de la commission de politique extérieure du Conseil des Etats
- Feuille Fédérale num. 22, 10 juin 2003
- Seccion Unica

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... Maung Aye Vice-généralissime; Viceprésident, d.d.n. 25.12.1937 . Sexe (M/F) . M . F . A1c Th...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Transmission, par SWIFT, de données relatives à des transactions financières internationales: évaluation du point de vue de la Suisse. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
- Feuille Fédérale num. 49, 4 décembre 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 28 octobre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica
- Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005
- Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux
- Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
- Seccion Unica
- Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2004 du 27...
- Feuille Fédérale num. 20, 24 mai 2005
- Seccion Unica

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