Viande porcine

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la vian...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.608/2004 de IIe Cour de Droit Public, 8 février 2005

...Objet. Importation illégale de viande, contingents,. notion de mandant, avantage illicit... de viande, 816,5 kg de viande bovine et porcine qui avaient été précédemment importés fraudul...

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Marché des animaux de boucherie et de la viande des espèces bovine, chevaline, ovine, caprine et porcine et de volaille . L'importation des animaux et des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la vian...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG sur l'estimation des animaux de l'espèce porcine ainsi que sur l'utilisation des appareils techniques destinés à la taxation de la qualité

... résultats d'estimation du pourcentage de viande maigre par un calculateur central. . 3. Le pourcen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et leur viande, ainsi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF réglant l'octroi d'allégements douaniers pour des produits agricoles de base dans le trafic de perfectionnement actif

... de jambon (à l'os) de derrière Viande de porc, fraîche ou congelée, parée, provenant ... issue d'animaux des espèces bovine et porcine, hachée grossièrement, congelée en blocs, pour ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 2 août 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de marché: animaux de boucherie, viande d'animaux des espèces bovine, chevaline, ovine, ccaprine et porcine, ainsi que de volaille, 4, Organisation du marché...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 16 juillet 2002
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'allocation de contributions pour payer les frais d'élimination des déchets animaux en 2004

... les frais d'élimination des déchets de viande qui doivent être incinérés ou rendus non nocifs... par animal des espèces ovine, caprine et porcine abattu alloués à l'abattoir. . 2 Les contributio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
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• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec l'AELE et la CE (Ordonnance sur le libre-échange)

... marchés du bétail de boucherie et de la viande2 . Art. 19, al. 2, 1re phrase . 2 Ne sont pas soumi... bovine, chevaline, ovine, caprine et porcine, ainsi que de volaille . Numéro du contingent tar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
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• Ordonnance