Viande de volaille

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1 terme du glossaire pour Viande de volaille

- perception subséquente de redevances dentrée; importation de viande de volaille

120 documents pour Viande de volaille

- Ordonnance sur la désignation de la viande de volaille en fonction du mode de production (Ordonnance sur la désignation de la volaille, ODVo)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 2A.180/2006 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2006
... de redevances d'entrée; importation de viande de volaille,. recours de droit administratif contr...
- Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)
... et caprine, leur viande, la viande de volaille et les sous-produits d'abattage figurant sous les ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique

- Ausführungsordnung vom 7. Dezember 2006 zum Europäischen Patentübereinkommen (AO EPÜ 2000)
... " I viande 0.05 sauf viande de volaille; exprimé sur la mat...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 15, 15 avril 2008
- Einzig
- Ausführungsordnung
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0800000 épices 5. " 1010000 viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses an... " graisse 300 Lasalocide K viande de volaille cf. liste figurant au ch. 3a cf. liste figurant a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
...le sucre ou la viande de boeuf) fasse l'objet d'une ordonnance du Consei...qu'en matière d'achat de viande de volaille et de pommes «près de. 85 % des consommateurs p...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
...Marché des animaux de boucherie et de la viande des espèces bovine, chevaline, ovine, caprine et porcine et de volaille . L'importation des animaux et des produits mentio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0800000 épices 5. " 1010000 viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses an... " graisse 300 Lasalocide K viande de volaille cf. liste figurant au ch. 3a cf. liste figurant a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance de l'OVF (2/05) instituant des mesures temporaires à la frontière pour lutter contre la peste aviaire classique
...la volaille de rente; b. tous les produits animaux de volaill... animaux, non traités, contenant de la viande de volaille sauvage; . d. les plumes non traitées...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 8 novembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0800000 épices 5. " 1010000 viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses an... " graisse 300 Lasalocide K viande de volaille cf. liste figurant au ch. 3a cf. liste figurant a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique

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