Viande caprine

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la viande de volaille et les sous-pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.608/2004 de IIe Cour de Droit Public, 8 février 2005

...Objet. Importation illégale de viande, contingents,. notion de mandant, avantage illicit... bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et de leur viande a été régie par l'ordonnance ...

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Marché des animaux de boucherie et de la viande des espèces bovine, chevaline, ovine, caprine et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande, la viande de volaille et les abats f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... 04.2 Animaux de l'espèce caprine 0104.2010 100. (doses). 12 Semences de taur... i. Animaux vivants, viande et produits de boucherie ainsi que semences, de ch...

• Feuille Fédérale num. 42, 23 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le pesage des animaux abattus (OPeA)

... l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes2, . Art. 3, al. 2 . 2 Les instruments de mesure uti... des animaux des espèces ovine et caprine avant le pesage: . a. la tête, séparée entre la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et leur viande, ainsi que la viande et les abats d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec l'AELE et la CE (Ordonnance sur le libre-échange)

... marchés du bétail de boucherie et de la viande2 . Art. 19, al. 2, 1re phrase . 2 Ne sont pas soumi... des espèces bovine, chevaline, ovine, caprine et porcine, ainsi que de volaille . Numéro du con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de marché: animaux de boucherie, viande d'animaux des espèces bovine, chevaline, ovine, ccaprine et porcine, ainsi que de volaille est remplacé p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 13 février 2001
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... morceaux parés de la cuisse, ainsi que de viande et d'abats d'animaux des espèces chevaline et cap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi