viande bovine morceaux

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... les animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine, leur viande... animaux de l'espèce bovine, sans les morceaux parés de la cuisse, et des animaux de l'espèce o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... les animaux de boucherie des espèces bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine et leur vian...2Par morceaux parés de la cuisse de b0153uf, on entend les morc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... 2 Les parts de contingents tarifaires de morceaux parés de la cuisse, ainsi que de viande et d'abat... viande et d'abats d'animaux de l'espèce bovine, sans les morceaux parés de la cuisse, et les ani...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Accord complémentaire sur le commerce des produits agricoles entre la Confédération suisse et la République du Chili (avec annexes)

...Animaux vivants de l'espèce bovine:. - autres:. - - de boucherie:. 90 11 - - -...Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou. r�... (c. n o 5)* 9.-- - autres morceaux non désossés:. - - de veaux:. 20. 11 - - ...

• Feuille Fédérale num. 43, 4 novembre 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

...48. Section 2 Bétail de boucherie, viande, laine de mouton et oeufs. Art. 48 Répartition de... pour la viande d'animaux de l'espèce bovine, sans les morceaux parés de la cuisse, ainsi que ...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 concernant l'adaptation des annexes 1 et 2 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... pour les saucisses et certains produits de viande, décide: . Art. 1 . L'annexe 1 et l'annexe 2 de l...Animaux vivants de l'espèce bovine d'un poids excédant 160 kg 0 4 600 têtes . ex 0... 0712 90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches, ou bien broyés ou pulvérisés, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... d'origine animale, notamment la viande, le poisson, le lait, les 0153ufs et le miel ainsi...b. la réduction en morceaux (découpe, éminçage, hachage); . c. le condition...b. l'os des espèces bovine, l'ovine et la caprine; . c. les pattes, la peau d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes1, . arrête: . Section 1 Abattoirs . Art. 1 Exigenc... tombent les animaux adultes de l'espèce bovine après avoir été étourdis. . 2 Un convoyeur ... en demi-carcasses, quartiers et six morceaux; . b. le traitement des abats, leur conditionnemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)

... de dégagement, les animaux de l'espèce bovine et les moutons (moutons et agneaux de boucherie et... et de préparations de viande ou des morceaux de viande qu'elles contiennent. 3 Abrogé. 1RS 916...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 13 février 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...viandes de volaille Décision 97/4/CE de la Commission d...sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine . Décision 2004/639/CE de la Commission du 6 sept... que ceux de poissons, entiers ou en morceaux, destinés à servir d'enveloppes à saucisses ou ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance