veterinaire en ligne

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166 documents pour veterinaire en ligne

- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
...L'Office vétérinaire fédéral (OVF) peut mettre à jour les annexes 1 ...-internationales/manuel-terrestre/acces-en-ligne/ . 2874 . canton sur le territoire duquel l'aérop...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 340/2008 de Cour de Droit Pénal, 13 juin 2008
... distribués à divers endroits et mis en ligne sur le site internet d'Y.________. B.d Le 9 mars 22004, l'Office vétérinaire du canton de Genève, dirigé par E.________, a or...
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
...L'Office vétérinaire fédéral (OVF) peut mettre à jour les annexes 1 ...-internationales/manuel-terrestre/acces-en-ligne/ . 2874 . canton sur le territoire duquel l'aérop...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique

- Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)
..., sur des supports électroniques ou en ligne. . Art. 12, al. 4 . 4 L'office fixe, en accord aavec l'Office vétérinaire fédéral, les délais de transmission des donnée...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
...L'Office vétérinaire fédéral (OVF) peut mettre à jour les annexes 1 ...-internationales/manuel-terrestre/acces-en-ligne/ . 2874 . canton sur le territoire duquel l'aérop...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Loi sur les épizooties (LFE) (Projet)
...b. les vétérinaires officiels et les auxiliaires officiels qui exer-ce... peuvent être rendues accessibles en ligne à l'Office vétérinaire fédéral et aux offices...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
... doivent pas être communiquées au vétérinaire cantonal (art. 10, al. 2) ni au transport des rest... usines ou installations entrent en ligne de compte; . b. quelles mesures de précaution par...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Arrêt nº 1C 272/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 mars 2011
... avec le projet de réhaussement de la ligne de transport CFF et les exigences de l'Office féd... pas assimilable à une clinique vétérinaire ou à un laboratoire d'analyses. Le Service de la ...
- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...les OET; i. l'Office vétérinaire fédéral (OVF); j. l'Institut de virologie et d'... facultative 2013 Aucune donnée A Accès en ligne, lecture et annonce de mutation autorisées B Acc�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 2C 49/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010
...recourant,. contre. Service vétérinaire du canton du Jura, Courtemelon, case postale 65, 2...supra consid. 4.2) et sont dans la ligne des objectifs poursuivis par la législation féd�...

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