Veterinaire

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2 termes du glossaire pour Veterinaire

- art. 9, 27 al. 1 et 2, 36 al. 1-3 Cst. (radiation définitive du registre des vétérinaires)
- mandat; responsabilité du vétérinaire

803 documents pour Veterinaire

- Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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- Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats
- Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
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- Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
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- Ordonnance sur la formation professionnelle initiale d'assistante en médecine vétérinaire/assistant en médecine vétérinaire avec certificat fédéral de capacité (CFC)
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 52, 28 décembre 2007
- Singoli
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- Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEmol-OVF)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la formation professionnelle initiale d'assistante en médecine vétérinaire/assistant en médecine vétérinaire avec certificat fédéral de capacité (CFC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
- Unique
- Ordonnance concernant le Système d'information du Service vétérinaire public (OSISVET)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 1/2004 du comité mixte vétérinaire institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
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- Décision

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