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...________ a commencé à boire de façon quasi quotidienne à partir de vingt-cinq ans; dès cette période, elle s'est habitu...... le week-end (une à deux bouteilles de vin le samedi); le 8 juillet 2001, elle a passé la ...
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Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 99 V 9, de 18 Janvier 1973
Recurso nº 99 V 9, Ponente Publié
Regeste Ausschluss der aussergewöhnlichen Gefahren von der Versicherung (Art. 67 Abs. 3 KUVG). Begriff der Rauferei oder Schlägerei. **************************************** Regeste Exclusion des dangers extraordinaires de l'assurance (art. 67al. 3 LAMA). Notion de rixe ou bagarre. **************************************** Regesto Esclusione dei pericoli straordinari dall'assicurazione (art.67 cpv. 3 LAMI). Nozione di rissa o baruffa.
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...________, pour violation simple des règles de la circulation, soustraction à la prise de sang et violation des devoirs en cas d'accident, à vingt-cinq jours d'emprisonnement. Il en ressort ...... appris qu'il avait consommé une bouteille de vin avec deux amis, dont l'un n'avait bu qu'un verre....
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... Il a déclaré aux agents qu'il se trouvait le dimanche 22 avril 2001 avec des amis dans le Beaujolais, qu'il avait bu à l'apéritif vers 11 h et au repas quelques verres de vin rouge, qu'il avait bu dans l'après-midi ...
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Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 1P.561/2006, de 06 Décembre 2006
... rendre en ville pour consommer de la bière et du vin blanc avec des amis. Après un dernier verre ...
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Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 1P.447/2000, de 29 Septembre 2000
... Vu les pièces du dossier d'où ressortent les faits suivants: Selon ses dires, il aurait bu un verre de whisky de marque Chivas entre 18h30 et 20h00 ...... Par la suite, il a bu trois whiskies de marque Chivas Regal en compagnie de son frère et goûté le vin rouge destiné à la préparation d'une sauce ...
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... ________ a pris un verre avec un tiers, l'a interrogé sur son activité ...... Ainsi, il lui est arrivé, lors de consommations excessives, de se comporter comme s'il était "mauvais vin", pour employer une expression populaire ! Il ...
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...________, qui l'accompagnait, ont partagé un verre de vin tandis que A.________ s'injectait l'héro...
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