verre a vin

• Arrêt nº 6A.25/2003 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2003

... période, elle s'est habituée à boire un verre de vin au repas de midi, deux au souper, et, trois...

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.32/2004 de Cour de Droit Pénal, 13 août 2004

..., qui l'accompagnait, ont partagé un verre de vin tandis que A.________ s'injectait l'héroï...

• Adventures in taste: spectacular scenery comes as no surprise, but how about the wines made in Valais, Vaud and Geneva? Swiss News explores the wine scene in Suisse Romande.

...Verre a Pied in nearby Sion is organised along similar l...

• Swiss News
• Num. 2007, Avril 2007

• Arrêt nº 1P.561/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 6 décembre 2006

...Après un dernier verre pris dans cet établissement, il a constaté que l...

• Arrêt nº 1P.447/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 29 septembre 2000

...Selon ses dires, il aurait bu un verre de whisky de marque Chivas entre 18h30 et 20h00 pu...

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... des animaux: 1509 1091 - en récipients de verre d'une contenance n'excédant pas 2 l 60,60. 1509 1...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.435/2001 de Cour de Droit Pénal, 8 août 2001

... avec deux amis, dont l'un n'avait bu qu'un verre. Pour le Tribunal fédéral, la police aurait trè...

• Arrêt nº 6A.4/2002 de Cour de Droit Pénal, 19 mars 2002

... l'apéritif vers 11 h et au repas quelques verres de vin rouge, qu'il avait bu dans l'après-midi un...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 18 janvier 1973

Regeste Ausschluss der aussergewöhnlichen Gefahren von der Versicherung (Art. 67 Abs. 3 KUVG). Begriff der Rauferei oder Schlägerei. **************************************** Regeste Exclusion des dangers extraordinaires de l'assurance (art. 67al. 3 LAMA). Notion de rixe ou bagarre. **************************************** Regesto Esclusione dei pericoli straordinari dall'assicurazione (art.67 cpv. 3 LAMI). Nozione di rissa o baruffa.

...Ils y burent chacun un verre de vin rouge. A deux clients, M. et B., qui voulai...