Verre

• Ordonnance relative au montant de la taxe d'élimination anticipée sur les bouteilles en verre pour boissons

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 16 octobre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 389/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 11 octobre 2010

... et d'autres éléments en métal et en verre. Le 30 mai 2002, Z.________ a soumis à A.________...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... de la position 5605; 2013 les fibres de verre; 2013 les fibres métalliques. . Exemple: . Un fil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

.... IV. Verre et pâte de verre/faïence . A. Récipients: en ve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 189/2009 de Tribunal Fédéral, 20 mai 2009

...�e en quantité de 2 ou 4 cl, servie dans un verre de 2 dl au minimum avec ou sans adjonction de bois...

• Arrêt nº 4C.298/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 19 décembre 2006

Regeste Produktehaftpflicht; Mangel (Art. 4 PrHG); Beweis. Begriff des Mangels. Beweislastverteilung (E. 3). Der Geschädigte hat nicht die Ursache des Mangels zu beweisen, sondern es genügt, wenn er aufzeigt, dass das Produkt die berechtigten Sicherheitserwartungen des durchschnittlichen Konsumenten nicht erfüllte. Kommt es im Zusammenhang mit dem Gebrauch eines Produktes zu einem Unfall, beurteilt sich der Beweis des Geschehensablaufs, der zum Unfall geführt hat, im Prinzip nach dem Gesichtspunkt der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (E. 4). **************************************** Regeste Responsabilité du fait des produits; défaut (art. 4 LRFP); preuve. Notion du défaut. Fardeau de la preuve (consid. 3). Le lésé n'a pas à prouver la cause du défaut, mais doit uniquement démontrer qu...

... lorsqu'elle est encore chaude, car le verre risquerait de se briser. Lorsque la poignée comme...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... fibreux ou filamenteux» à base de verre, présentant l'une des caractéristiques suivantes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les passagers doivent être en verre de sécurité ou en une matière similaire ne pouv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...) et/ou revêtues intérieurement de verre. . Dans le procédé d'échange d'ions solide-liqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...) et/ou revêtues intérieurement de verre. . Dans le procédé d'échange d'ions solide-liqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique