vente en gros informatique

• Arrêt nº 1P.239/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 9 août 2002

...Celui-ci, spécialisé dans la vente en gros de matériel informatique, a son siège à...

• Arrêt nº 2A.183/2001 de IIe Cour de Droit Public, 27 mars 2002

... en gestion d'entreprises et en informatique de gestion d'entreprises. Bien que son siège soci... revue, d'importants mandats de la part de gros clients étrangers, comme l'atteste la liste qu'el... qui pourrait en être retiré en cas de vente forcée est extrêmement difficile à estimer, san...

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... de biens, le TDFN applicable au commerce de gros est identique à celui applicable au commerce de d... 5,2 %. Galerie d'art: vente au nom et pour le compte d'un tiers . 6,1 %. Galv...Informatique: prestations de services informatiques . 6,1 %. In...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les pays voisins, une «lentille grossissante politique»: ce qui s'applique aux relations de la... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les... et le protocole facultatif concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la porno...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de transport d'une tonne par 8000 unités de gros bétail. . Art. 39 Garantie de l'élimination en S... être établis à l'aide du système informatique Traces, dans la mesure où cela est exigé par l'a... l'objet de publicité ou être mises en vente que si elles ont été autorisées par l'OVF. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance de l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur la prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme (Ordonnance de la FINMA sur le blanchiment d'argent, OBA-FINMA)

..., en particulier le change, l'achat et la vente de métaux précieux, la vente de chèques de voya...) en petites coupures contre des grosses coupures. . A10 . Opérations de change d'importan... d'assurance, utilise un système informatique aidant à détecter les transactions présen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...� peut représenter jusqu'à 20 % du prix de vente, selon plusieurs études récentes. Les secteurs �..., car les entreprises ayant effectué de gros investissements en Suisse pour la recherche et le ... de même que dans la branche informatique et en partie dans le secteur de la mode. Voir Step...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...1.5 Audits informatiques 2782 . 1.5.1 Réorganisation de l'informatique fé...5.3 Achat et vente de Debitel 2803 . 5.4 Sommet mondial de l'ONU sur ...Il a constaté que le contrat «Gros oeuvre du tunnel de base Sud», portant sur un vol...

• Feuille Fédérale num. 19, 17 mai 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière

...3.2 Conséquences dans la domaine informatique 5358 . 3.3 Conséquences économiques 5358 . 4 Pro... d'imposition fixé pour les livraisons en gros. Le taux réduit resta en vigueur jusqu'au 1er jan...PAGINA 09. . . La vente de boissons mélangées à base de bière d'une te...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

..., de l'industrie de l'électricité et des gros consommateurs industriels avait alors présenté l... les clients éligibles, plus 10 % de leurs ventes annuelles à des clients captifs. Ainsi le marché...33 Conséquences dans le domaine informatique. La LME ne devrait pas avoir de conséquences dans...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica