vente en gros de vetements

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... de biens, le TDFN applicable au commerce de gros est identique à celui applicable au commerce de d... 5,2 %. Galerie d'art: vente au nom et pour le compte d'un tiers . 6,1 %. Galv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de transport d'une tonne par 8000 unités de gros bétail. . Art. 39 Garantie de l'élimination en S... l'objet de publicité ou être mises en vente que si elles ont été autorisées par l'OVF. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 6S.279/2003 de Cour de Droit Pénal, 26 septembre 2003

....________, affublé comme à chaque fois d'un gros manteau avec chapeau, lunettes noires, canne à la... à venir en Suisse pour discuter de la vente de leur villa, à Bruxelles. Arrivés à la fiduci...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...� peut représenter jusqu'à 20 % du prix de vente, selon plusieurs études récentes. Les secteurs �..., car les entreprises ayant effectué de gros investissements en Suisse pour la recherche et le ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... et les produits dérivés présentés à la vente doivent être maintenus à une température n'exc�...Art. 40 Halles de criée et marchés de gros . 1 Les halles de criée et les marchés de gros...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République populaire démocratique de Corée

...1 La fourniture, la vente et le transit à destination de la République pop... de combat, de systèmes d'artillerie de gros calibre, d'avions de combat, d'hélicoptères d'at...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 31 octobre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... du marin pour cause d'insolvabilité, de vente du navire, de changement d'immatriculation d... travail dans la mâture ou sur le pont par gros temps; . h) le quart de nuit; . i) l'entretien de ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière

... d'imposition fixé pour les livraisons en gros. Le taux réduit resta en vigueur jusqu'au 1er jan...PAGINA 09. . . La vente de boissons mélangées à base de bière d'une te...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de payer l'impôt incombait au grossiste, soit au dernier maillon de la chaîne des opérat... sans limitation pour les opérations de vente et . de location/affermage de tous les immeubles ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... du marin pour cause d'insolvabilité, de vente du navire, de changement d'immatriculation d... travail dans la mâture ou sur le pont par gros temps; . h) le quart de nuit; . i) l'entretien de ...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica