vente en gros de vetements

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... de biens, le TDFN applicable au commerce de gros est identique à celui applicable au commerce de d... 5,2 %. Galerie d'art: vente au nom et pour le compte d'un tiers . 6,1 %. Galv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de transport d'une tonne par 8000 unités de gros bétail. . Art. 39 Garantie de l'élimination en S... l'objet de publicité ou être mises en vente que si elles ont été autorisées par l'OVF. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message sur la simplification de la TVA

... de payer l'impôt incombait au grossiste, soit au dernier maillon de la chaîne des opérat... sans limitation pour les opérations de vente et . de location/affermage de tous les immeubles ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
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• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...� peut représenter jusqu'à 20 % du prix de vente, selon plusieurs études récentes. Les secteurs �..., car les entreprises ayant effectué de gros investissements en Suisse pour la recherche et le ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
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• Convention du travail maritime, 2006

... du marin pour cause d'insolvabilité, de vente du navire, de changement d'immatriculation du navi... travail dans la mâture ou sur le pont par gros temps; . h) le quart de nuit; . i) l'entretien de ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
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