vente en gros alimentation

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... des entreprises du secteur de l'alimentation animale . L'établissement responsable de l'étiqu...�s ou diététiques pour animaux sont mis en vente par un moyen de communication à distance, les ind... et les points de vente du commerce de gros. . 6 En ce qui concerne la sécurité des alimen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 385/2009 de Tribunal Fédéral, 7 août 2009

... précisé que son rôle se limitait aux ventes et achats de viande. Il participait à l'établiss..., d'exploiter un commerce de viande en gros et en détail. Il a constitué une société à l'... a cherché à vendre son magasin d'alimentation "J.________", à Leysin. Son administrateur est en...

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de sous-produits animaux dans l'alimentation des animaux et dans la fabrication de produits tec... de transport d'une tonne par 8000 unités de gros bétail. . Art. 39 Garantie de l'élimination en S... l'objet de publicité ou être mises en vente que si elles ont été autorisées par l'OVF. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme)... les pays voisins, une «lentille grossissante politique»: ce qui s'applique aux relations de la... et le protocole facultatif concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la porno...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.90/2005 de IIe Cour de Droit Public, 18 avril 2006

...recourante, représentée par Me Alain Gros, avocat,. contre. Office cantonal de l'inspection ... confectionnées sont destinées soit à la vente à domicile soit à la vente à l'emporter; en rev...'ouverture prescrites aux magasins d'alimentation, il leur est cependant interdit, selon la disposit...

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats membres de l'UE et de l'AELE (Ordonnance sur le libre-échange 1)

... de sucre ou d'autres é dulcorants, en gros, pour la mise en 0153uvre; . contingent tarifaire ... chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail, en récipients fermés hermétiquemen... conservation), mais impropres à l'alimentation en l'état . 100 t net. 1 000 t net. 1 000 t net....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... génère des recettes substantielles par la vente de publications, de séminaires et autres ventes d...�es alimentaires ou souffrant de sous alimentation chronique. . Bénéficiaire(s). final(aux): Popul... d'animaux consommant des fourrages grossiers, pour la garde d'animaux dans des conditions de pr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... des soins, de la détention ou de l'alimentation, de son intégrité physique ni ne doive recevoir .... Fourrage à structure grossière, tels que du foin ou de la paille; gr. e du bois t... formation qualifiante des gestionnaires de vente dans les commerces zoologiques. . Art. 191 Formati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... et les produits dérivés présentés à la vente doivent être maintenus à une température n'exc�...Art. 40 Halles de criée et marchés de gros . 1 Les halles de criée et les marchés de gros... à nettoyer et disposer d'une alimentation adéquate en eau froide et en eau chaude. . Art. 9...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

... de rente consommant des fourrages grossiers et nombre de lapins donnant droit à la contributi... économique du pays, domaine Alimentation OVF Office vétérinaire fédéral RFA Régie féd...économi q. p. Ordonnance sur les . REE . vente directe . E. B D. numéro . n° . D. o. I. n. 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique