vente a domicile produits bio

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...De nombreux produits et services suisses bénéficient en effet d'une e...� peut représenter jusqu'à 20 % du prix de vente, selon plusieurs études récentes. Les secteurs �... services, soit par la nationalité ou le domicile des personnes qui exercent le contrôle effectif d...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

... fédéral, à l'Institut suisse des produits thérapeutiques, à l'Unité fédérale pour la...nom, adresse et commune de domicile de la personne ou commune-siè g e de la société...économi q. p. Ordonnance sur les . REE . vente directe . E. B D. numéro . n° . D. o. I. n. 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

... de lait, à la mise en valeur et à la vente directe de lait; . Art. 2, al. 1, let. a et b, 4 ...transformation, . sorties et stocks de produits de p ommes et de . p oires . Ordonnance sur les . ...nom, adresse et commune de domicile de la personne ou commune-siè g e de la société...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

...N° Installations . 8. Produits d'origine animale et végétale issus de l'industr...nom, adresse et commune de domicile de la personne ou commune-siège de la société ....lait commercialisé en vente directe . composition du lait (protéines, matiè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...planification de l'approvisionnement en produits alimentaires . données relatives au versement des...nom, adresse et commune de domicile de la personne ou commune-siège de la société ....contingent . lait commercialisé en vente directe . base . type de . Ordonnance sur les . 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... si les effets de revenu qui sont produits par les subventions agricoles sont conformes aux o...Tous les exploitants qui ont leur domicile légal en Suisse, qui n'ont pas encore 65 ans rév... agricole étaient la garantie de prix de ventes parvenant à couvrir les coûts de production (c'e...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... au commerce dans les échanges de produits industriels entre la Suisse et l'UE. Il introduit ...Les restrictions relatives à la vente et à l'offre seront abolies et les adaptations de... des prestations en espèces en cas de domicile dans un autre Etat contractant. On y trouve égale...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...lait commercialisé en vente directe . composition du lait (protéine, matièr...planification de l'approvisionnement en produits alimentaires . données relatives au versement des...Nom, adresse et commune de domicile de la personne ou commune-siège de la société ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...� fédéral sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants, qui règle la protect...Toutefois, à la suite de la vente, au cours de l'automne 2000, du laboratoire centra... patients eux-mêmes que ce soit à leur domicile, au travail ou en vacances. Même lorsque la dialy...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de négociations (agriculture et produits industriels). Le chapitre présente une vue d'ense... Les revenus supplémentaires obtenus par la vente de ces produits contribuent au développement éco... suppression du statut des sociétés de domicile. Le Conseil fédéral entend ainsi prendre en comp...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica