vente a domicile de produits de beaute

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... 5,2 %. Galerie d'art: vente au nom et pour le compte d'un tiers . 6,1 %. Galv..., entreprise d20192013: vente de produits de sa propre production (production naturelle) imp...3,7 %. Institut de beauté 5,2 % Internet: fournisseurs d'accès 3,7 % In... % Piercing 5,2 % Pizzas, livraison à domicile de 2013: livraisons de boissons alcoolisées . 1,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... 4,2 % Matières synthétiques et produits en matière synthétique: fabrication . 3,5 %. Maz... commerce 0,6 % Médecin, cabinet de 2013: vente de médicaments et matériel de pansements* . Pres... % Piercing 5,0 % Pizzas, livraison à domicile de 2013: livraisons de boissons alcoolisées . Pi...3,5 %. Institut de beauté 5,0 % Internet: fournisseurs d'accès 3,5 % In...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...De nombreux produits et services suisses bénéficient en effet d'une e...� peut représenter jusqu'à 20 % du prix de vente, selon plusieurs études récentes. Les secteurs �... services, soit par la nationalité ou le domicile des personnes qui exercent le contrôle effectif d..., la confiance, la stabilité, la beauté des paysages, la propreté ou la sécurité118. Ce...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica