vehicule occasion

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... apportées par le constructeur à l'occasion d'un changement de modèle sont admises. . Art. 42...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) (Projet)

... pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés �..... . 5 Lorsqu'un dommage survenu à l'occasion d'une course organisée sans autorisation doit êt...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) (Projet)

... pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés �..... . 5 Lorsqu'un dommage survenu à l'occasion d'une course organisée sans autorisation doit êt...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR)

... pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés �...2026 . 5 Lorsqu'un dommage survenu à l'occasion d'une course organisée sans autorisation doit êt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... les dispositions applicables aux véhicules automobiles de puissance minime et l'extension de ... un dommage corporel important était occasionné lors du même événement. Enfin, il y a lieu de m...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur l’acquisition de matériel d’armement 2011 (Programme d’armement 2011)

... complet de la totalité des 12 véhicules d'exploration NBC prévus dans le programme d'arme... Sprinter a déjà été démontrée à l'occasion d'acquisitions antérieures. Le modèle demandé s...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Protocole sur les privilèges et immunités du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

... résultent d'un accident causé par un véhicule appartenant au Centre ou circulant pour le compte ... et leurs effets personnels à l'occasion de leur prise de fonctions dans l'Etat intéressé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 6 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance portant adaptation d'ordonnances dans le cadre de la première phase de la réforme des chemins de fer 2

...,80 pour mille, pour les conducteurs de véhicules automobiles en trafic voyageurs transfrontalier so...'OFT les irrégularités constatées à l'occasion de ces contrôles. . 3 Si des passagers, des tiers...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... les dispositions applicables aux véhicules automobiles de puissance minime et l'extension de ... un dommage corporel important était occasionné lors du même événement. Enfin, il y a lieu de m...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers-DFAE)

... employés à prendre leurs vacances à l'occasion: . a. de voyages de service; . b. de voyages de tr... versées pour l'utilisation d'un véhicule à moteur privé à l'étranger . (art. 72, al. 2,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance