vehicule gage

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11 documents pour vehicule gage

- Ordonnance portant adaptation d'ordonnances dans le cadre de la première phase de la réforme des chemins de fer 2
...,80 pour mille, pour les conducteurs de véhicules automobiles en trafic voyageurs transfrontalier so... l'organisation et la tenue du registre des gages sur les entreprises de chemins de fer et de naviga...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Tracks & tyres centre stage: the medium armoured vehicle world has been dominated over the past year by the British Army's long-running Future Rapid Effects System (Fres) programme and the unprecedented effort by the US Department of Defense to rush new Mine Resistant Ambush Protected (Mrap} vehicles to Iraq to protect personnel from the threat of improvised explosive devices.
... the Mowag Piranha V and the Nexter VBCI (Vehicule Blinde de Combat d'Infanterie). Each manufacturer ... as the ASV, it is derived from the Cadillac Gage (bought by Textron) LAV-100/150/200 series of 4 x ...
- Armada International
- Vol. 32 Num. 1, Février 2008
- Weight lifters.
... (ASV) is a descendant of the Cadillac Gage (bought by Textron) LAV-100/ 150/200 Commando seri... production examples of the Nexter 8 x 8 Vehicule Blinde de Combat d'Infanterie (VBCI) in 2008. The ...
- Armada International
- Vol. 33 Num. 1, Février 2009

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran
... de créances, les options, les lettres de gage, les dérivés; les recettes d'intérêts, les div... dans les têtes de rentrée, les véhicules de rentrée, les volets de chaleur, utilisables d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
- Unique
- Bullish Medium Armoured Vehicles: in the introduction to Armada International's 2006 Medium Armoured Vehicles supplement it was reported that three European members of Nato were set to select wheeled armoured fighting vehicles over the coming months. The honours were evenly divided.
... including APCs fitted with the Cadillac Gage 40mm/12.7mm turret) and Switzerland (36 radio acce... Nexter (formerly Giat Industries) 8 x 8 Vehicule Blinde de Combat d'Infanterie (VBCI) from 2008 to ...
- Armada International
- Vol. 31 Num. 1, Février 2007
- On track: the prototypes of two tracked infantry fighting vehicle (IFV) designs were unveiled in 2005 to meet national requirements in Germany and South Korea. Despite this the worldwide move toward the wheeled armoured fighting vehicle has gained further momentum. Taiwan rolled out a new wheeled prototype that could be followed by up to 1400 production examples.
... personnel carriers fitted with the Cadillac Gage 40 mm/12.7 mm turrets) and Switzerland (36 radio a... an export prototype of the 8 x 8 Vehicule Blinde de Combat d'Infanterie (VBCI) that it is de...
- Armada International
- Vol. 30 Num. 1, Février 2006
- Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Loi sur le transport de voyageurs, LTV) (Annexe 1)
...b. véhicules, outre les moyens de transport routiers et ferrovi.... Art. 50 Droit de gage . L'entreprise a sur le bagage les droits d'un cr�...
- Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
- Seccion Unica
- Loi sur le transport de voyageurs (LTV)
... contributions pour l'acquisition de véhicules et l'aménagement d'installations et d'équipement.... Art. 50 Droit de gage . L'entreprise a sur le bagage les droits d'un cr�...
- Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport
...Il véhicule des valeurs, . 1 Office fédéral du sport, Offi... large que possible, ce qui constitue un gage d'efficacité. Les bases légales nécessaires à ...
- Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la restitution des valeurs patrimoniales d'origine illicite de personnes politiquement exposées (Loi sur la restitution des avoirs illicites, LRAI)
... adressée à la Suisse est en effet le gage de la volonté politique d'agir de l'Etat requéra... constituait une action in rem contre un véhicule utilisé pour la contrebande, indépendante d'une ...
- Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2010
- Seccion Unica

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