vehicule electrique occasion

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...1bis Les cyclomoteurs à propulsion électrique dont la puissance continue n'excède pas 0,50 kW e... apportées par le constructeur à l'occasion d'un changement de modèle sont admises. . Art. 42...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... les dispositions applicables aux véhicules automobiles de puissance minime et l'extension de ... pour les cycles: fauteuils roulants électriques dont la vitesse maximale n'excède pas 10 km/h, vo... un dommage corporel important était occasionné lors du même événement. Enfin, il y a lieu de m...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... les dispositions applicables aux véhicules automobiles de puissance minime et l'extension de ... pour les cycles: fauteuils roulants électriques dont la vitesse maximale n'excède pas 10 km/h, vo... un dommage corporel important était occasionné lors du même événement. Enfin, il y a lieu de m...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... déclaré conforme à sa législation, occasionne un dommage grave à un réseau ou des perturbation... 1902 concernant les installations électriques à faible et à fort courant (RO 19 252 et RS 734....Chapitre 12 Véhicules à moteur . Chapitre 13 Tracteurs agricoles ou for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

...Sur le marché des occasions, les voitures dont la vitesse maximale autorisée ... ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émission...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... et d'entretien qui seront occasionnés entre 2010 et 2030 pour les six réseaux d...- l'infrastructure électrique (centrales électriques et lignes à haute tension...génie civil, véhicules, équipements, prestations d'ingénieurs), les ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machine...ex Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message sur la simplification de la TVA

.... Par la même occasion, nous vous proposons de classer les interventions ...19, al. 2,. ch. 2 (uniquement les véhicules sur rails et les aéronefs) . Exonération de l'im... d'une collectivité publique, l'usine électrique EW fournit pour l'essentiel de l'électricité à ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

.... Nous vous proposons, par la même occasion, de classer les interventions parlementaires suiva...4.4.7 Véhicules 6769 . 4.4.8 Puits de carbone 6770 . 4.5 Mesures e... AES Association des entreprises électriques suisses. AFD Administration fédérale des douane...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica