Vehicule electrique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... 1bis Les véhicules à propulsion électrique peuvent être équipés d'un avertisseur sono...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 753/2010 de Tribunal Fédéral, 23 décembre 2010

... mise sur pied de nouveaux pylônes électriques sur la ligne à haute tension B.________. A cet ef... s'est formé entre la flèche du véhicule et la ligne électrique à haute tension de 60'000...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... 1bis Les véhicules à propulsion électrique peuvent être équipés d'un avertisseur sono...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... novembre 2001 sur les installations électriques à basse tension20 vérifient également, dans le ..., d'éclairage ou d'allumage des véhicules. . 3 Sont considérées comme des piles portable...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... 1bis Les véhicules à propulsion électrique peuvent être équipés d'un avertisseur sono...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Notification Lorent

..., mis en place et exploité, dans le véhicule immatriculé SKH 994, un émetteur-récepteur CB 2... à une antenne et au réseau électrique du véhicule) un émetteur-récepteur CB 27 MHz de...

• Feuille Fédérale num. 46, 20 novembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... 1bis Les véhicules à propulsion électrique peuvent être équipés d'un avertisseur sono...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Reglement für das Schweizerische Bundesgericht

...Les véhicules de bidons (magasins de carburants roulants) qui t... indépendants de l'installation électrique du véhicule). . janvier 2004, les artisans de tr...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 18, 11 mai 2004
• Einzig
• Reglement

• Arrêt nº 4A 58/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 28 avril 2008

...Le véhicule y était décrit dans les termes suivants:. «Issu... qu'à chaud; toutes les pièces électriques fonctionnent parfaitement. L'intérieur a été r�...

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... être chargés en commun dans le même véhicule ou conteneu r . moins que le chargement en commun ...l'installation électrique du véhicule). . sections 8.1.4 et 8.1.5 SDR/ADR (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique