Vehicule a deux roues

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les autres véhicules automobiles sans roues ou sans chenilles ne sont pas admis à la circulat...�quipés de feux bleus et d'un avertisseur à deux sons alternés (art. 78, al. 3, et 82, al. 2) ains...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les autres véhicules automobiles sans roues ou sans chenilles ne sont pas admis à la circulat...�quipés de feux bleus et d'un avertisseur à deux sons alternés (art. 78, al. 3, et 82, al. 2) ains...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº I 408/05 de IIe Cour de Droit Social, 18 août 2006

...� gauche est entré en collision avec le véhicule à deux roues. Il a été hospitalisé pour une fr...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les autres véhicules automobiles sans roues ou sans chenilles ne sont pas admis à la circulat...�quipés de feux bleus et d'un avertisseur à deux sons alternés (art. 78, al. 3, et 82, al. 2) ains...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Allgemeine Verordnung über die Einfuhr von landwirtschaftlichen Erzeugnissen (Agrareinfuhrverordnung, AEV)

... Exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 1998. Directive de base CE Titre et in... et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues;. JO no L 311 du 14.12.1993, p. 76....

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 50, 24 décembre 1998
• Einzig
• Allgemeine

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les autres véhicules automobiles sans roues ou sans chenilles ne sont pas admis à la circulat...�quipés de feux bleus et d'un avertisseur à deux sons alternés (art. 78, al. 3, et 82, al. 2) ains...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

... de tir laser pour le char de grenadiers à roues. 93. 4918. Crédit. en miollions de francs... de ravitaillement en carburant et véhicules. d'extinction pour les Forces aériennes. 65. -...Une deuxième tranche orientée sur les besoins de l'armée XXI ...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et les autres véhicules automobiles sans roues ou sans chenilles ne sont pas admis à la circulat...�quipés de feux bleus et d'un avertisseur à deux sons alternés (art. 78, al. 3, et 82, al. 2) ains...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 27 mai 1992

Regeste Art. 3b Abs. 3 VRV; Helmtragpflicht der Führer von Motorfahrrädern. Diese Vorschrift beruht auf einer ausreichenden gesetzlichen Grundlage, hält sich im Rahmen der Delegationsnorm und begründet keine Ungleichbehandlung. Sie ist somit gesetzmässig und verfassungskonform. **************************************** Regeste Art. 3b al. 3 OCR; port du casque obligatoire pour les cyclomotoristes. En adoptant cette disposition, qui repose sur une base légale suffisante, le Conseil fédéral n'est pas sorti du cadre de la délégation de compétence et n'a pas créé d'inégalité de traitement. Elle ne saurait donc être remise en question du point de vue de sa légalité ni de sa constitutionnalité. **************************************** Regesto Art. 3b cpv. 3 ONCS; obbligo per i conducenti di...

... que les conducteurs et passagers de véhicules à deux roues équipés d'un moteur portent un cas...

• Arrêt nº 1P.508/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 12 novembre 2002

...-Fonds, en direction de l'Est, lorsqu'un véhicule venant en sens inverse s'est déporté à sa hauteeur. Au dernier moment, les deux automobilistes ont pu éviter la collision. En le ... véhicule roulait sur les jantes des deux roues gauches, dont les pneus étaient crevés. Dans le ...