Vecteur de maladie

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 23 mai 1996

Regeste Art. 6 UVG, Art. 9 Abs. 1 UVV, Art. 2 Abs. 2 KVG: Begriff der "unfallbedingten" Infektion. Der Zeckenbiss Typ Ixodes erfüllt alle Merkmale eines Unfalls. **************************************** Regeste Art. 6 LAA, art. 9 al. 1 OLAA, art. 2 al. 2 LAMal: notion d'infection "accidentelle". La morsure de la tique du genre Ixodes remplit toutes les caractéristiques d'un accident. **************************************** Regesto Art. 6 LAINF, art. 9 cpv. 1 OAINF, art. 2 cpv. 2 LAMal: nozione di infezione di natura "traumatica". Il morso di una zecca appartenente alla famiglia degli Ixodidi soddisfa tutti i requisiti per essere riconosciuto come infortunio.

... médecins diagnostiquèrent notamment la maladie de Lyme (borréliose) stade I. Le cas fut annoncé... Ixodes (ixodidés: Ixodes ricinus) est le vecteur de la maladie de Lyme (W. BURGDORFER, A.G. BARBOUR...

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

... de plantes par le biais de l'air ou de vecteurs . 2013 2013. [G] 2013 réduire autant que possi...f. le lien direct entre une maladie et le travail chez un travailleur; . Art. 8, al. 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... bactérien ou dans tout autre système vecteur, ainsi que par leur incorporation dans un organism... qu'un organisme provoque une maladie chez l2019être humain, les animaux ou les plant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... de germes pathogènes et de leurs vecteurs*. La mobilité internationale a par exemple suppri...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

... bactérien ou dans tout autre système vecteur, ainsi que par leur incorporation dans un organism...c. si les maladies qu'ils provoquent peuvent être contrôlées grâc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...'une sécurité collective; c'est aussi un vecteur d'échange de connaissances et d'expériences dans...Au total, 80 % environ de toutes les maladies recensées dans les pays en développement sont li...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... particulièrement dangereux ou par son vecteur tant qu'il existe un risque de contamination; . e....) connus en tant que vecteurs de la maladie de Pierce (causée par Xylella fastidiosa [Well & ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Règlement sanitaire international (2005)

... contre la propagation internationale des maladies; . se félicitant du succès des travaux du groupe...a) de cas humains; . b) de vecteurs d'infection ou de contamination; ou . c) de marcha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... géographique représente avant tout un vecteur visant à faciliter l'obtention de la protection d... totalité ou d'une partie de la récolte, maladie comme l'ESB décimant une importante partie d'un c...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation du matériel de multiplication et des plants d'espèces fruitières et de vigne certifiés (s.l.) (Ordonnance du DFE sur les plants d'espèces fruitières et de vigne)

..., le sol doit être indemne de nématodes vecteurs de virus (Longidorus, Xiphinema). 1.2 Exigences re... obligatoire des ravageurs et des maladies présentant un danger général 2 . b. Lors de la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 1999
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• Ordonnance