veau de lait

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'oeufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

... de chair, de dindes à l'engrais et de veaux à l'engrais. Section 2: Exploitations qui ne four...l. 200 veaux à l'engrais (engraissement au lait entier ou à l'aide de succédanés). 2Dans les ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
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• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... (contamination horizontale) ou de vache à veau (contamination verticale) a rapidement été écar... temporaire d'une taxe supplémentaire sur le lait, in FF 1996 IV 1289, p. 1292 s. et 1296). BGE 132 ...

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... animale, notamment la viande, le poisson, le lait, les 0153ufs et le miel ainsi que leurs produits d... et la graisse, à l'exception de celle du veau, . 6. les tissus cornéens et les poils; . b. chez...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... destinés actuellement au soutien du prix du lait. Les adaptations de lois proposées en rapport ave... Maïs-grain Pomme de t. . Bett. suc. . Veau Porc Poulet Oeuf . Blé Orge . Colza Pomme . Po...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... à raclette valaisan est fabriqué avec du lait cru, soumis à l'action de cultures de bactéries ... (paysan ou deli), saucisse à rôtir de veau, gendarme, saucisse au foie, saucisse de Lyon, mor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...c. pour les viandes de b0153uf et de veau désossées et emballées sous vide: 15 jours. . .... Section 8 Lait et produits laitiers . Art. 46 Lait cru issu de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Denrées alimentaires. Modifier l'étiquetage afin de tenir compte des caractéristiques propres aux productions locales. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

...ex.: «En Suisse, les veaux à l'engrais sont gardés en stabulation libre ave.... Exemple 2: . «Fromage fabriqué avec du lait de vaches qui ont régulièrement . la possibilit...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OVF sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques

...1 Bovins . Catégorie de poids Veaux Jeunes animaux Vaches et génisses en état de ges...1 Si les veaux sont engraissés au lait entier uniquement, une préparation appropriée de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
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• Ordonnance

• Partie II: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2004 à 2007

... suppléments accordés à l'économie laitière» (rubrique 708.3600.210). En cas de dépassement de..., par exemple sur le marché de la viande de veau, sans engendrer d'excédents structurels. Pour qu'...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

..., sauf s'il s'agit de composants à base de lait, ne peuvent être importés qu'avec une autorisati... et, s'il s'agit de vaches, de leur veau nouveau-né, et lorsque. b. deux examens sérologi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
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• Ordonnance