vache noire

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3 documents pour vache noire

- Arrêt nº 4C.86/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 13 juin 2000
... Lechera", représentant le profil d'une vache dont la tête est légèrement tournée vers la ga...En effet, il représente une vache noire et blanche, avec la tête légèrement tournée à...
- Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux
...Le problème de la vache folle (ESB) étant écarté, l'accord bilatéral p... d'imposition ne figure sur une liste noire de l'OCDE. . 3.1.1 Réunion du Conseil de l'OCDE a...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux
... règlements touchant à la maladie de la vache folle (ESB) entraient dans le champ d'application ...La Suisse risque de figurer sur la liste noire avec trois régimes cantonaux. Elle ne peut pas ac...
- Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
- Seccion Unica