vaccin grippe

• Arrêt nº 4P.179/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2005

...� des compétitions, procéder à des vaccinations annuelles contre la grippe équine, contrôler l'a...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Art. 12a Vaccinations prophylactiques . L'assurance prend en charge les ... recommandations de vaccination contre la grippe saisonnière établies par l'OFSP, le groupe de tr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.345/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2005

...� des compétitions, procéder à des vaccinations annuelles contre la grippe équine, contrôler l'a...

• Demande d'autorisation pour la mise dans le commerce du vaccin vétérinaire ProteqFlu-Te

...-Te et ProteqFlu sont des vaccins contre la grippe équine, consistant en des virus canarypox recombi...

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... De nouvelles maladies (comme le SRAS ou la grippe pandémique H1N1) et des propriétés jusque-là i... programmes nationaux concernant les vaccinations, les infections liées aux soins et la résistance...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

...2013 examiner la preuve des vaccinations ou autres mesures prophylactiques; . 2013 exiger u...2013 Grippe humaine causée par un nouveau sous-type . 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...26 LAMal3): . a. Vaccinations prophylactiques (art. 12a); . b. Mesures visant la... d'une maladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

...2.5 Vaccins (facultatif, multiple) . Il est possible d'enregis... tiques (FSME, TBE) 16 Tuberculose (BCG) 17 Grippe 18 Rage 19 Fièvre jaune 20 Encéphalite japonaise...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Vaccination contre la rage abrogé 2026 . 2.3 Neurologi... d'une maladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la modification de la loi sur les épidémies (Approvi-sionnement de la population en produits thérapeutiques)

...Aperçu . La propagation de la grippe aviaire depuis l'automne 2005 et les risques de pa... et plus particulièrement en vaccins en cas de pandémie, il s'avère que la Confédér...

• Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
• Seccion Unica