vaccin contre la grippe

• Arrêt nº 4P.179/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2005

...contre. B.________,. C.________,. intimés,. tous deux re...� des compétitions, procéder à des vaccinations annuelles contre la grippe équine, contrôler l'a...

• Arrêt nº 4C.345/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 11 janvier 2005

...contre. B.________,. C.________,. demandeurs et intimés,...� des compétitions, procéder à des vaccinations annuelles contre la grippe équine, contrôler l'a...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Art. 12a Vaccinations prophylactiques . L'assurance prend en charge les .... c. Vaccination contre Haemophilus influenzae . Pour les enfants jusqu201... recommandations de vaccination contre la grippe saisonnière établies par l'OFSP, le groupe de tr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... De nouvelles maladies (comme le SRAS ou la grippe pandémique H1N1) et des propriétés jusque-là i... programmes nationaux concernant les vaccinations, les infections liées aux soins et la résistance...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Vaccination contre la rage abrogé 2026 . 2.3 Neurologi... d'une maladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Demande d'autorisation pour la mise dans le commerce du vaccin vétérinaire ProteqFlu-Te

... ProteqFlu-Te et ProteqFlu sont des vaccins contre la grippe équine, consistant en des virus canaryp...

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... Prise en compte de toutes les contreindications générales. . . L'opération doit être exécu...26 LAMal3): . a. Vaccinations prophylactiques (art. 12a); . b. Mesures visant la... d'une maladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Règlement sanitaire international (2005)

... mondial fondamental pour la protection contre la propagation internationale des maladies; . se f...2013 examiner la preuve des vaccinations ou autres mesures prophylactiques; . 2013 exiger u...2013 Grippe humaine causée par un nouveau sous-type . 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

... 03 Neuroleptiques 04 Médicaments contre la démence 05 Opiacés 06 AINS 07 Tranquilisants ...2.5 Vaccins (facultatif, multiple) . Il est possible d'enregis... tiques (FSME, TBE) 16 Tuberculose (BCG) 17 Grippe 18 Rage 19 Fièvre jaune 20 Encéphalite japonaise...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... Prise en compte de toutes les contreindications générales. . L'opération doit être exécutée .... Art. 12a Vaccinations prophylactiques . L'assurance prend en charge les ... d'une maladie chronique et chez qui la grippe pourrait provoquer des complications importantes (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance